Téléphones sans fil
Champ d'application
En Belgique, les types de téléphones sans fil suivants sont autorisés:
Cette génération de téléphones analogiques sans fil fonctionne dans la bande 885-887MHz / 930-932MHz. Les équipements "CT1+" ne peuvent plus être mis sur le marché pour utilisation en Belgique après le 25/12/2004. Après cette date, les fréquences concernées seront encore réservées à l'utilisation "CT1+" pour une durée de cinq ans. Pendant cette période de transition, un fonctionnement sans perturbations des équipements "CT1+" sera garanti le plus possible. A partir du 26/12/2009, d'autres systèmes de radiocommunications pourront être introduits dans ces bandes et un fonctionnement sans perturbations des équipements "CT1+" ne pourra plus être garanti. L'utilisation de ces équipements reste toutefois autorisée, à condition qu'ils ne provoquent pas de perturbations pour les autres systèmes de radiocommunications.
Voir à ce sujet la Décision du Conseil de l’IBPT du 25 novembre 2004 concernant la mise sur le marché et l'utilisation de téléphones “CT1+” sans fil.
Cette génération de téléphones numériques sans fil fonctionne dans la bande 864-868MHz. Le but de l'IBPT est d'autoriser encore cette génération pendant un temps limité. Il convient de faire référence ici à l'évolution sur le plan international (voir également les résultats de DSI, phase III de la CEPT), où il a été décidé de libérer progressivement la bande au profit des Short Range Devices.
L'IBPT a maintenant décidé qu'à partir de cette date (25/12/2004), plus aucun appareil CT2 ne pourra être mis sur le marché.
- DECT (Digital European Cordless Telephone)
Cette génération est considérée comme le téléphone sans fil européen. La bande 1880-1900MHz reste assignée à cette application. Il n'existe aucun plan visant à assigner cette bande à d'autres applications.
| Spécifications techniques et conditions de test pour les appareils de radiocommunication pour le service mobile terrestre, destinés aux téléphones sans fil (CT2) |
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Annexe G1 de l'arrêté ministériel du 19 octobre 1979 relatif aux radiocommunications privées |
| Spécifications techniques et conditions de test pour les appareils de radiocommunication pour le service mobile terrestre, destinés aux téléphones sans fil (CT1+). |
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Annexe G2 de l'arrêté ministériel du 19 octobre 1979 relatif aux radiocommunications privées |
| Spécifications techniques et détails du plan de fréquences pour les appareils de radiocommunication pour le service mobile terrestre, destinés aux téléphones sans fil (DECT) |
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TBR 06 |
juin 1999 |
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TBR 10 |
juillet 1999 |
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TBR 22 A1 |
janvier 1997 - mars 1998 |