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Téléphones sans fil

Champ d'application

En Belgique, les types de téléphones sans fil suivants sont autorisés:

  • Le CT1+

Cette génération de téléphones analogiques sans fil fonctionne dans la bande 885-887MHz / 930-932MHz. Les équipements "CT1+" ne peuvent plus être mis sur le marché pour utilisation en Belgique après le 25/12/2004. Après cette date, les fréquences concernées seront encore réservées à l'utilisation "CT1+" pour une durée de cinq ans. Pendant cette période de transition, un fonctionnement sans perturbations des équipements "CT1+" sera garanti le plus possible. A partir du 26/12/2009, d'autres systèmes de radiocommunications pourront être introduits dans ces bandes et un fonctionnement sans perturbations des équipements "CT1+" ne pourra plus être garanti. L'utilisation de ces équipements reste toutefois autorisée, à condition qu'ils ne provoquent pas de perturbations pour les autres systèmes de radiocommunications.

Voir à ce sujet la Décision du Conseil de l’IBPT du 25 novembre 2004 concernant la mise sur le marché et l'utilisation de téléphones “CT1+” sans fil.

  • Le CT2

Cette génération de téléphones numériques sans fil fonctionne dans la bande 864-868MHz. Le but de l'IBPT est d'autoriser encore cette génération pendant un temps limité. Il convient de faire référence ici à l'évolution sur le plan international (voir également les résultats de DSI, phase III de la CEPT), où il a été décidé de libérer progressivement la bande au profit des Short Range Devices.

L'IBPT a maintenant décidé qu'à partir de cette date (25/12/2004), plus aucun appareil CT2 ne pourra être mis sur le marché.

  • DECT (Digital European Cordless Telephone)

Cette génération est considérée comme le téléphone sans fil européen. La bande 1880-1900MHz reste assignée à cette application. Il n'existe aucun plan visant à assigner cette bande à d'autres applications.

Spécifications techniques et conditions de test pour les appareils de radiocommunication pour le service mobile terrestre, destinés aux téléphones sans fil (CT2)
    Annexe G1 de l'arrêté ministériel du 19 octobre 1979 relatif aux radiocommunications privées
Spécifications techniques et conditions de test pour les appareils de radiocommunication pour le service mobile terrestre, destinés aux téléphones sans fil (CT1+).
    Annexe G2 de l'arrêté ministériel du 19 octobre 1979 relatif aux radiocommunications privées
Spécifications techniques et détails du plan de fréquences pour les appareils de radiocommunication pour le service mobile terrestre, destinés aux téléphones sans fil (DECT)
  TBR 06 juin 1999
  TBR 10 juillet 1999
  TBR 22 A1 janvier 1997 - mars 1998