Ibpt -> Opérateurs -> Média Les 20 entrées les plus récentes Sun, 17 Dec 2017 20:39:01 +0100 Zend_Feed_Writer 1.11.11 (http://framework.zend.com) http://www.ibpt.be Une étude sur l’e-commerce en Belgique Afin d’obtenir une vision claire de la situation de l’e-commerce en Belgique, l’IBPT a désigné KPMG pour réaliser une étude visant à identifier les éventuels freins à la croissance de l’e-commerce du point de vue de la distribution de colis.

En se basant sur des études existantes, une enquête spécifiquement mise sur pied pour l’occasion et d’une consultation publique, KPMG identifi]]> Tue, 13 Jun 2017 00:00:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/consommateurs/news/60-une-etude-sur-le-commerce-en-belgique http://www.ibpt.be/fr/consommateurs/news/60-une-etude-sur-le-commerce-en-belgique Afin d’obtenir une vision claire de la situation de l’e-commerce en Belgique, l’IBPT a désigné KPMG pour réaliser une étude visant à identifier les éventuels freins à la croissance de l’e-commerce du point de vue de la distribution de colis.

En se basant sur des études existantes, une enquête spécifiquement mise sur pied pour l’occasion et d’une consultation publique, KPMG identifi]]> Autorisation pour la fourniture de services de médias audiovisuels - Canal Maroc 1 Tue, 09 May 2017 13:54:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-canal-maroc-1 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-canal-maroc-1 Autorisation pour la fourniture de services de médias audiovisuels - Arabia TV Tue, 18 Apr 2017 13:26:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-arabia-tv http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-la-fourniture-de-services-de-medias-audiovisuels-arabia-tv Consultation concernant l'avant-projet de loi relative aux services de médias audiovisuels en région bilingue de Bruxelles-Capitale Thu, 03 Dec 2015 16:02:00 +0100 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/consultation-concernant-l-avant-projet-de-loi-relative-aux-services-de-medias-audiovisuels-en-region-bilingue-de-bruxelles-capitale http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/consultation-concernant-l-avant-projet-de-loi-relative-aux-services-de-medias-audiovisuels-en-region-bilingue-de-bruxelles-capitale Toutes les publications Wed, 06 Nov 2013 14:51:00 +0100 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/toutes-les-publications http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/toutes-les-publications Régulateur médias En Belgique, les Communautés sont compétentes pour « la radiodiffusion et la télévision », au titre de matières culturelles, ce qui couvre non seulement le contenu des émissions mais également, selon la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, les éléments techniques de transmission de ce contenu. 

L’élaboration de contenus correspond à l’édition de programmes,]]> Mon, 22 Oct 2012 10:20:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/regulateur-medias http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/regulateur-medias En Belgique, les Communautés sont compétentes pour « la radiodiffusion et la télévision », au titre de matières culturelles, ce qui couvre non seulement le contenu des émissions mais également, selon la jurisprudence de la Cour constitutionnelle, les éléments techniques de transmission de ce contenu. 

L’élaboration de contenus correspond à l’édition de programmes,]]> Consultations Fri, 25 May 2012 19:13:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/consultations http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/consultations Decisions Fri, 25 May 2012 19:00:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/decisions http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/decisions Publications Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT a pris les décisions suivantes : 

  • 5 novembre 2008 – Autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : « Almaghreb TV » asbl 
  • 14 octobre 2009 – Modification d’autorisation pour l’exercice d’act]]> Tue, 17 Apr 2012 00:00:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT a pris les décisions suivantes : 

    • 5 novembre 2008 – Autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : « Almaghreb TV » asbl 
    • 14 octobre 2009 – Modification d’autorisation pour l’exercice d’act]]> Réglementation consolidée lien.]]> Thu, 12 Apr 2012 15:17:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/reglementation-consolidee http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/reglementation-consolidee lien.]]> Contrôle Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT est chargé par la loi du 30 mars 1995 de différents contrôles sur les programmes qu’il a autorisés. 


      En matière de contenu des programmes, ceux-ci portent sur: 

      • le respect de la dignité humaine, notamment la lutte contre la]]> Thu, 12 Apr 2012 15:17:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/controle http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/controle Dans ses missions de régulateur de l’audiovisuel de compétence fédérale dans la région de Bruxelles-Capitale, l’IBPT est chargé par la loi du 30 mars 1995 de différents contrôles sur les programmes qu’il a autorisés. 


        En matière de contenu des programmes, ceux-ci portent sur: 

        • le respect de la dignité humaine, notamment la lutte contre la]]> Modification d’autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : « Almaghreb TV » AMTV sprl Wed, 14 Oct 2009 00:00:00 +0200 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/modification-dautorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-amtv-sprl http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/modification-dautorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-amtv-sprl Autorisation pour l’exercice d’activités de radiodiffusion télévisuelle : Almaghreb TV asbl Wed, 05 Nov 2008 00:00:00 +0100 http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-asbl http://www.ibpt.be/fr/operateurs/media/publications/autorisation-pour-lexercice-dactivites-de-radiodiffusion-televisuelle-almaghreb-tv-asbl