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Consultation concernant les fréquences, les puissances et les modes de transmission pouvant être utilisés par les radioamateurs
Publications › Consultation -
27/03/2024
Suite à l'adoption de la recommandation ITU-R M.2164-0 lors de la conférence mondiale des radiocommunications 23, une mise à jour du plan de fréquences à l'usage des radioamateurs est nécessaire.
Consultation sur le projet de plan stratégique de l'IBPT pour la période 2024-2026
Publications › Consultation -
26/03/2024
L’IBPT présente son projet de plan stratégique pour la période 2024-2026.
Plan opérationnel 2024
Publications › Plan opérationnel -
01/02/2024
Les objectifs stratégiques du plan stratégique sont traduits dans le plan opérationnel annuel en objectifs opérationnels à l’aide de fiches décrivant la mise en exécution des objectifs par axe stratégique.
Consultation concernant le projet de plan opérationnel 2024
Publications › Consultation -
22/12/2023
Consultation concernant le projet de plan opérationnel 2024
Décision du 19 décembre 2023 concernant les interfaces radio relatives aux microphones sans fil, aux liaisons de reportages, aux équipements DECT, aux stations terriennes de satellites et aux télécommandes de drones professionnels
Publications › Décision -
20/12/2023
Cette décision fixe les interfaces radio relatives aux microphones sans fil, aux liaisons de reportages, aux équipements DECT, aux stations terriennes de satellites et aux télécommandes de drones professionnels.
Décision du 29 août 2023 concernant l'attribution du spectre 40.660 MHz - 40.690 MHz à des stations de radiocommunications privées d’instruction individuelle, d’intercommunication technique et d’études, utilisées par des radioamateurs
Publications › Décision -
01/09/2023
Décision autorisant les titulaires d’un certificat d’opérateur de classe A à utiliser le spectre de fréquences 40,66 MHz – 40,69 MHz
Consultation concernant l’attribution du spectre 40,660 MHz – 40,690 MHz à des stations de radiocommunications privées d’instruction individuelle, d’intercommunication technique et d’études, utilisées par des radioamateurs
Publications › Consultation -
07/06/2023
Attribution du spectre 40,660 MHz – 40,690 MHz à des stations de radiocommunications privées d’instruction individuelle, d’intercommunication technique et d’études, utilisées par des radioamateurs
Plan opérationnel 2023
Publications › Plan opérationnel -
08/02/2023
Les objectifs stratégiques du plan stratégique sont traduits dans le plan opérationnel annuel en objectifs opérationnels à l’aide de fiches décrivant la mise en exécution des objectifs par axe stratégique.
Consultation sur un projet d’arrêté royal portant exécution de l’article 121/1, § 2, alinéa 2, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, concernant la préservation de l’accès à une adresse e-mail lors du changement d’opérateur
Publications › Consultation -
01/02/2023
À la demande de la ministre des Télécommunications, l’IBPT organise une consultation publique afin de recevoir des contributions concernant le projet d’arrêté royal portant exécution de l’article 121/1, § 2, alinéa 2, de la LCE. L’arrêté royal a pour objectif de fixer le montant maximal de la rémunération du fournisseur de cette facilité en cas de prolongation de celle-ci.
Consultation concernant le projet de plan opérationnel 2023
Publications › Consultation -
15/12/2022
Consultation concernant le projet de plan opérationnel 2023
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