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Consommateurs : 79 résultats trouvés
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Situation du secteur des communications électroniques 2023: présentation
Publications › Statistiques -
26/06/2024
Situation du secteur des communications électroniques 2023: présentation
Situation du secteur des communications électroniques 2023: données
Publications › Statistiques -
26/06/2024
Situation du secteur des communications électroniques 2023: données
Avis du 29 avril 2024 concernant les propositions de résolution concernant l'examen de la possibilité de fusionner les régulateurs de marché en vue d'en améliorer le fonctionnement
Publications › Avis -
22/05/2024
L’IBPT a rendu son avis concernant la possibilité de fusionner les régulateurs de marché en vue d'en améliorer le fonctionnement.
Consultation concernant les fréquences, les puissances et les modes de transmission pouvant être utilisés par les radioamateurs
Publications › Consultation -
27/03/2024
Suite à l'adoption de la recommandation ITU-R M.2164-0 lors de la conférence mondiale des radiocommunications 23, une mise à jour du plan de fréquences à l'usage des radioamateurs est nécessaire.
Consultation sur le projet de plan stratégique de l'IBPT pour la période 2024-2026
Publications › Consultation -
26/03/2024
L’IBPT présente son projet de plan stratégique pour la période 2024-2026.
Consultation concernant le projet de plan opérationnel 2024
Publications › Consultation -
22/12/2023
Consultation concernant le projet de plan opérationnel 2024
Décision du 19 décembre 2023 concernant les interfaces radio relatives aux microphones sans fil, aux liaisons de reportages, aux équipements DECT, aux stations terriennes de satellites et aux télécommandes de drones professionnels
Publications › Décision -
20/12/2023
Cette décision fixe les interfaces radio relatives aux microphones sans fil, aux liaisons de reportages, aux équipements DECT, aux stations terriennes de satellites et aux télécommandes de drones professionnels.
Décision du 29 août 2023 concernant l'attribution du spectre 40.660 MHz - 40.690 MHz à des stations de radiocommunications privées d’instruction individuelle, d’intercommunication technique et d’études, utilisées par des radioamateurs
Publications › Décision -
01/09/2023
Décision autorisant les titulaires d’un certificat d’opérateur de classe A à utiliser le spectre de fréquences 40,66 MHz – 40,69 MHz
Avis du 14 mars 2023 concernant la proposition de résolution relative à la protection des jeunes enfants contre les contenus en ligne inappropriés, déposée à la Chambre des représentants
Publications › Avis -
23/06/2023
À la demande du président de la Commission de l’Économie, de la Protection des consommateurs et de l’Agenda numérique de la Chambre des représentants, l’IBPT a rendu un avis portant sur une proposition de résolution introduite auprès de cette Chambre relative à la protection des jeunes enfants contre les contenus en ligne inappropriés.
Situation du secteur des communications électroniques 2022: données
Publications › Statistiques -
14/06/2023
Situation du secteur des communications électroniques 2022: données
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