Institut belge des services postaux et des télécommunications
Rechercher
search.button
FR
NL
DE
EN
Consommateurs
Opérateurs
Consommateurs
Rechercher
search.button
Téléphonie, Internet, TV
Droits et obligations
Droits et obligations
Cadre général
Contrat
Contenu
Modification par l’opérateur
Durée
Résumé du contrat
Facture
Contenu de la facture
Facture impayée
Raccordement
Libre choix du modem
Comparer les opérateurs
Comparer les opérateurs
Comparer les offres
Téléphonie mobile
Offre conjointe
Téléphonie fixe
Connexion internet
Comparateur
Indicateurs de qualité
Couvertures
Fibre optique
Changer
Changer
Changer d’opérateur
Changer d’opérateur fixe ?
Portabilité
Résilier le contrat
Tarifs
Tarifs
Tarif social
Appels & services SMS surtaxés
Appels & SMS frauduleux
Facturation directe
Gestion de la consommation
Mécanisme d’alerte (« Bill Shock »)
Itinérance
Appels & SMS internationaux
Études « Prix »
Comparaison nationale 2024 - Fixes/Convergents
Comparaison nationale 2024 - Mobiles
Protection des consommateurs
Protection des consommateurs
Numéros et services d’urgence
Utilisateurs porteurs d’un handicap
Cartes prépayées
Neutralité du Net
Fraudes
Services postaux
Informations générales
Informations générales
Distribution
Le service universel postal
Qualité
Tarifs
Questions postales
Opérateurs / Les réseaux
Opérateurs / Les réseaux
Opérateurs
Point postaux
E-commerce
Fréquences radio
Utilisation privée / de loisir
Utilisation privée / de loisir
Utilisation libre de radio
Drones
Radioamateurs
Aéronautique
Maritime
Chasse
Utilisation professionnelle
Utilisation professionnelle
Obtenir/Résilier une autorisation
Réseaux fixes (faisceaux hertziens)
Réseaux radio locaux hertziens privés à large bande
Réseaux mobiles
Tests & essais
Stations terriennes satellites
Brouilleurs
Radars
Événements
Micros
Contrôles / Perturbations
Surveillance du marché
Surveillance du marché
Surveillance du marché
Achats d'équipements à l'étranger et sur Internet
Les restrictions nationales
Équipements interdits et/ou particuliers
Couverture mobile intérieure
Chargeurs de la marque Easee
Santé / Environnement
Plan des fréquences
IBPT
Le régulateur
Le régulateur
IBPT
Le Conseil
Collaborations
Relations nationales
Relations internationales - Telecom & Radiocom
Relations internationales - secteur postal
1993-2023 : 30 ans d'IBPT
Missions
Stratégie
Activités
Activités
Moyens d'action
Outils pratiques
Plans et rapports
Travailler à l'IBPT
Questions & plaintes
Faq
Plaintes
5G
Construction d’infrastructures
Services numériques (DSA)
Services numériques (DSA)
Le Digital Services Act en bref
Fournisseurs de services intermédiaires en ligne
Signaleurs de confiance (DSA)
DSA : introduire une plainte
Actualités
Opérateurs
FR
NL
DE
EN
Consommateurs : 54 résultats trouvés
Export XML
Rechercher
Décision du 23 décembre 2019 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l’IBPT pour l’année 2020
Publications › Décision -
17/01/2020
Décision concernant la composition du collège de conciliation pour l’année 2020.
Arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne du 5 juin 2019 concernant le recours contre la décision de l’IBPT du 30 mai 2016 relative à l'imposition d'une amende administrative à Skype Communications SARL
Publications › Contentieux -
19/09/2019
Arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne du 5 juin 2019 concernant le recours contre la décision du Conseil de l’IBPT du 30 mai 2016 relative à l'imposition d'une amende administrative à Skype Communications SARL pour le non-respect de l’article 9, § 1er, de la loi du 13 juin 2005
Arrêt de la Cour des marchés du 4 septembre 2019 déclarant non fondés les recours introduits par Telenet, Brutélé et Nethys contre les décisions adoptées par le CRC le 29 juin 2018
Publications › Contentieux -
10/09/2019
Arrêt de la Cour des marchés du 4 septembre 2019 déclarant non fondés les recours introduits par Telenet, Brutélé et Nethys contre les décisions adoptées par le CRC le 29 juin 2018
Décision du 2 septembre 2019 concernant la reconnaissance du Bruxelles Royal Yacht Club
Publications › Décision -
06/09/2019
Le Bruxelles Royal Yacht Club, situé Chaussée de Vilvorde 1, à 1020 Bruxelles est reconnu comme centre de formation agréé pour les certificats d’opérateurs SRC. Les attestations de formation théoriques et pratiques délivrées par le Bruxelles Royal Yacht Club donnent accès à l’inscription à l’examen SRC organisé par l’IBPT à compter de l’entrée en vigueur de la présente décision (c’est à dire à la date de sa publication sur le site Internet de l’IBPT).
Situation du secteur des communications électroniques 2018: présentation
Publications › Statistiques -
28/06/2019
Situation du secteur des communications électroniques 2018: présentation
Décision du 24 mai 2019 concernant les fréquences, les puissances et les modes de tranmissions pouvant être utilisés par les radioamateurs
Publications › Décision -
27/05/2019
Décision du 24 mai 2019 concernant les fréquences, les puissances et les modes de tranmissions pouvant être utilisés par les radioamateurs
Étude comparative des prix des produits de télécommunications pour les entreprises en Belgique, en Allemagne, en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni [tarifs février/mars 2016]
Publications › Statistiques -
14/07/2016
Comme en 2014 et 2015, cette étude est dirigée par le département Teligen de Strategy Analytics Ltd. Cette étude présente un rapport comparant les prix des services destinés aux professionnels et aux petites et moyennes entreprises en Belgique, en Allemagne, en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni. L'étude utilise la méthodologie du panier en vue de comparer les frais en télécommunications supportés par huit types d'entreprises, définis afin de représenter différentes combinaisons de services et de niveaux d'utilisation. L'analyse prend en considération les coûts pour chaque type d'entreprise lorsque les services sont achetés individuellement pour répondre aux exigences en matière de communications de l'entreprise, ainsi que les coûts lorsque les offres multiplay sont utilisées.
Avis du 27 mai 2015 concernant le projet d’arrêté royal relatif à la mise à disposition sur le marché d'équipements hertziens
Publications › Avis -
15/06/2016
Le présent projet a donné lieu à l'arrêté royal du 25 mars 2016 relatif à la mise à disposition sur le marché d'équipements hertziens.
Décision du 12 janvier 2016 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l'IBPT pour l’année 2016
Publications › Décision -
23/01/2016
Décision concernant la composition du collège de conciliation pour l’année 2016.
Décision du 16 octobre 2014 concernant l'utilisation d'un préfixe spécial pour tous les radioamateurs à l'occasion de la commémoration du 100ème anniversaire de la première guerre mondiale
Publications › Décision -
23/10/2014
Comme toute station d’émission radio qui demande une autorisation à l’IBPT, les stations radioamateur reçoivent avec leur autorisation un indicatif pour s'identifier sur les ondes. Cet indicatif prend la forme « ON » suivi d’un chiffre et de deux ou trois lettres. Lors d'évènements spéciaux, les associations reconnues de radioamateurs peuvent demander pour tous les radioamateurs belges l’autorisation d’utiliser un autre préfixe que le ON. Ce préfixe doit être choisi dans ceux attribués à la Belgique c.-à-d. entre ON et OT. Pour commémorer le 100ème anniversaire de la 1ère guerre mondiale, l’UBA (Union royale belge des amateurs-émetteurs a.s.b.l.) demande à ce que tous les radioamateurs puissent utiliser le préfixe OP (P pour Poppies) et ce durant les mois de novembre de 2014 à 2018. La durée de cette autorisation est limitée dans le temps afin que les préfixes spéciaux gardent un certain attrait.
Page précédente
1
2
3
4
5
(pagination.current)
6
Page suivante »
Vers le haut