Consommateurs: 3630 résultats trouvés Résultats de recherche <![CDATA[Module de calcul des tarifs de gros]]> /index.php/consommateurs/publication/module-de-calcul-des-tarifs-de-gros 2016-02-22 00:00 <![CDATA[Les régulateurs des réseaux de communications électroniques approuvent définitivement les tarifs révisés pour l'accès au câble]]> /index.php/consommateurs/publication/les-regulateurs-des-reseaux-de-communications-electroniques-approuvent-definitivement-les-tarifs-revises-pour-l-acces-au-cable 2016-02-19 00:00 <![CDATA[Consultation du Conseil de l’IBPT du 12 février 2016 à la demande du Vice-premier ministre et ministre de l’agenda numérique, des télécommunications et de la poste concernant l’avant-projet de loi portant des dispositions diverses en matière de communications électroniques]]> /index.php/consommateurs/publication/consultation-du-conseil-de-libpt-du-12-fevrier-2016-a-la-demande-du-vice-premier-ministre-et-ministre-de-lagenda-numerique-des-telecommunications-et-de-la-poste-concernant-lavant-projet-de-loi-portant-des-dispositions-diverses-en-matiere-de-communications-electroniques 2016-02-12 00:00 <![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT du 8 février 2016 à la demande du Vice-premier Ministre et Ministre de l'agenda numérique, des télécommunications et de la poste concernant le projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 9 janvier 2003 déterminant les modalités de l’obligation de collaboration légale en cas de demandes judiciaires concernant les communications électroniques]]> /index.php/consommateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-du-8-fevrier-2016-a-la-demande-du-vice-premier-ministre-et-ministre-de-l-agenda-numerique-des-telecommunications-et-de-la-poste-concernant-le-projet-darrete-royal-modifiant-larrete-royal-du-9-janvier-2003-determinant-les-modalites-de-lobligation-de-collaboration-legale-en-cas-de-demandes-judiciaires-concernant-les-communications-electroniques 2016-02-08 00:00 <![CDATA[Avis de la Commission européenne du 5 février 2016 (tarifs câble)]]> /index.php/consommateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-du-5-fevrier-2016-tarifs-cable 2016-02-05 00:00 <![CDATA[Communication du conseil de l'IBPT du 25 janvier 2016 concernant les resultats de l'étude d'Analysys Mason concernant la valorisation du spectre pour les systèmes publics]]> /index.php/consommateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-25-janvier-2016-concernant-les-resultats-de-l-etude-d-analysys-mason-concernant-la-valorisation-du-spectre-pour-les-systemes-publics 2016-01-25 00:00 <![CDATA[Décision du 12 janvier 2016 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l'IBPT pour l’année 2016]]> /index.php/consommateurs/publication/decision-du-12-janvier-2016-concernant-la-composition-du-college-vise-par-larrete-royal-du-5-mai-2006-fixant-une-procedure-de-conciliation-devant-l-ibpt-pour-lannee-2016 2016-01-23 00:00 <![CDATA[Communication du Conseil de l'IBPT du 19 janvier 2016 concernant l'observatoire du marché des activités postales en Belgique pour les années 2010 à 2014]]> /index.php/consommateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-19-janvier-2016-concernant-l-observatoire-du-marche-des-activites-postales-en-belgique-pour-les-annees-2010-a-2014 2016-01-22 00:00 <![CDATA[Communication du Conseil de l'IBPT du 18 janvier 2016 concernant les envois postaux recommandés]]> /index.php/consommateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-18-janvier-2016-concernant-les-envois-postaux-recommandes 2016-01-20 00:00 <![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 13 janvier 2016 concernant le contrôle des délais d'acheminement pour l'année 2014 du courrier égrené intérieur prioritaire, du courrier égrené intérieur non prioritaire, des envois recommandés égrenés intérieurs, des colis égrenés en service intérieur et le courrier égrené transfrontière entrant prioritaire]]> /index.php/consommateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-13-janvier-2016-concernant-le-controle-des-delais-d-acheminement-pour-l-annee-2014-du-courrier-egrene-interieur-prioritaire-du-courrier-egrene-interieur-non-prioritaire-des-envois-recommandes-egrenes-interieurs-des-colis-egrenes-en-service-interieur-et-le-courrier-egrene-transfrontiere-entrant-prioritaire 2016-01-18 00:00