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            <title>Consommateurs: 3630 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Étude comparative des prix pour les entreprises en Belgique, en Allemagne, en France, aux Pays-Bas et au Royaume-Uni [tarifs février/mars 2014]]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/etude-comparative-des-prix-pour-les-entreprises-en-belgique-en-allemagne-en-france-aux-pays-bas-et-au-royaume-uni-tarifs-fevriermars-2014</link>
                <description><![CDATA[Suite à la publication d'une étude des prix des services de télécommunications concentrée sur le consommateur et comparant la Belgique à une sélection d'autres pays européens, l'IBPT a commandé une étude similaire afin d'analyser le marché non résidentiel et de comparer les prix pour les entreprises dans la même sélection de pays.]]></description>
                <pubDate>2014-07-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Annexe à la décision du 7 juillet 2014 concernant la conformité du système de comptabilisation des coûts de Belgacom pour 2012]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/annexe-a-la-decision-du-7-juillet-2014-concernant-la-conformite-du-systeme-de-comptabilisation-des-couts-de-belgacom-pour-2012</link>
                <description><![CDATA[Annexe à la décision du 7 juillet 2014 concernant la conformité du système de comptabilisation des coûts de Belgacom pour 2012]]></description>
                <pubDate>2014-07-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation relative au projet de décision concernant l'accès aux chambres de visite de Belgacom]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/consultation-relative-au-projet-de-decision-concernant-l-acces-aux-chambres-de-visite-de-belgacom</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse: jusqu’au 15 septembre 2014.
Adresse de réponse: consult04@ibpt.be (objet CONSULT-2014-F4).
Personne de contact: Alain Maton, ingénieur-conseiller (02 2268 936).]]></description>
                <pubDate>2014-07-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 7 juillet 2014 concernant la conformité du système de comptabilisation des coûts de Belgacom pour 2012]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/decision-du-7-juillet-2014-concernant-la-conformite-du-systeme-de-comptabilisation-des-couts-de-belgacom-pour-2012</link>
                <description><![CDATA[Décision du 7 juillet 2014 concernant la conformité du système de comptabilisation des coûts de Belgacom pour 2012]]></description>
                <pubDate>2014-07-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation publique portant sur le projet de décision concernant l'introduction d'un message d'avertissement tarifaire vocal précédant les appels vers des numéros 070]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/consultation-publique-portant-sur-le-projet-de-decision-concernant-l-introduction-d-un-message-d-avertissement-tarifaire-vocal-precedant-les-appels-vers-des-numeros-070</link>
                <description><![CDATA[L'IBPT organise une consultation publique portant sur le projet de décision concernant l'introduction d'un message d'avertissement tarifaire vocal précédant les appels vers des numéros 070.
Délai de réponse: jusqu'au 19 septembre 2014 inclus.
Adresse de réponse par e-mail: consult05@bipt.be.
Référence: consult-2014-F5.
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2014-07-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation sur le projet de décision concernant les interfaces radio B05-01 à B05-05, B06-01 à B06-23, B07-01 à B07-05 et D01-01 à D01-03]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/consultation-sur-le-projet-de-decision-concernant-les-interfaces-radio-b05-01-a-b05-05-b06-01-a-b06-23-b07-01-a-b07-05-et-d01-01-a-d01-03</link>
                <description><![CDATA[Interfaces radio B05-01 à B05-05, B06-01 à B06-23, B07-01 à B07-05 et D01-01 à D01-03]]></description>
                <pubDate>2014-07-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision du Conseil de l’IBPT du 24 juin 2014 concernant la neutralisation de certains messages d'erreurs sur les lignes d'accès conformément a l'article 7, § 2 de l'annexe à la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/projet-de-decision-du-conseil-de-libpt-du-24-juin-2014-concernant-la-neutralisation-de-certains-messages-d-erreurs-sur-les-lignes-d-acces-conformement-a-l-article-7-2-de-l-annexe-a-la-loi-du-13-juin-2005-relative-aux-communications-electroniques</link>
                <description><![CDATA[Le présent projet de décision s'inscrit dans le cadre de l'exécution de l'article 7, §2, alinéa 4 de l'annexe à la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques (ci-après « LCE »). L'objectif du présent projet de décision est double:

déterminer les cas où la durée de la levée de la perturbation sur la ligne d'accès n'est pas prise en compte dans le contrôle du respect des exigences de qualité visées à l'article 7, §2, de l'annexe à la « LCE » car il s'agit de cas concernant lesquels le prestataire n'a aucun contrôle et qui ne peuvent pas être imputés à une erreur de sa part;
déterminer les modalités de communication et d'approbation des causes avancées par le prestataire du service universel pour justifier le non-respect de ses obligations.

Délai de réponse: 29 juillet 2014.]]></description>
                <pubDate>2014-07-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Plan opérationnel 2014 (version finale)]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/plan-operationnel-2014-version-finale</link>
                <description><![CDATA[L’objectif du Plan opérationnel est de mettre le Plan stratégique à exécution.]]></description>
                <pubDate>2014-07-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L’IBPT publie les statistiques du secteur des communications électroniques 2013]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/libpt-publie-les-statistiques-du-secteur-des-communications-electroniques-2013</link>
                <description><![CDATA[Statistiques annuelles se rapportant au secteur des télécommunications]]></description>
                <pubDate>2014-06-30 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Situation économique du secteur des télécommunications en 2013]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/situation-economique-du-secteur-des-telecommunications-en-2013</link>
                <description><![CDATA[Situation économique du secteur des télécommunications en 2013]]></description>
                <pubDate>2014-06-30 00:00</pubDate>
                </item>
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