<?xml version="1.0" encoding="UTF-8" ?>
    <rss version="2.0">
        <channel>
            <title>Consommateurs: 3630 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l'IBPT du 19 mars 2014 concernant l'observatoire du marché des activités postales en Belgique pour les années 2010, 2011 et 2012]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-19-mars-2014-concernant-l-observatoire-du-marche-des-activites-postales-en-belgique-pour-les-annees-2010-2011-et-2012</link>
                <description><![CDATA[Les indicateurs présents dans cet observatoire ont pour objectif d’offrir une représentation de la structure du marché à destination de l’ensemble des parties prenantes du secteur postal (expéditeurs, destinataires, opérateurs, acteurs intermédiaires divers, etc.). Ces indicateurs permettent d’appréhender le marché du point de vue de l’offre, l’évolution de l’activité du fournisseur de service universel et de ses concurrents, ainsi que les résultats de l’activité postale en Belgique en termes de qualité de service et d’innovation pour les utilisateurs de ces services]]></description>
                <pubDate>2014-03-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 19 février 2014 - WBA Vectoring: Décision du 19 février 2014 - WBA Vectoring]]></title>
        <link>/index.php/consommateurs/dossier/decision-du-19-fevrier-2014-wba-vectoring</link>
        <description><![CDATA[Cette décision analyse l’addendum de Belgacom à l’offre WBA VDSL2 introduisant de nouveaux profils basés sur la technologie du vectoring VDSL2.]]></description>
                    </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 4 février 2014 concernant l'audit par l'IBPT du système de mesure externe BELEX de bpost pour le contrôle des délais d'acheminement du courrier égrené intérieur prioritaire et non prioritaire ainsi que du système de  mesure interne de bpost pour les envois postaux égrenés recommandés intérieurs et les colis postaux égrenés intérieurs]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-4-fevrier-2014-concernant-l-audit-par-l-ibpt-du-systeme-de-mesure-externe-belex-de-bpost-pour-le-controle-des-delais-d-acheminement-du-courrier-egrene-interieur-prioritaire-et-non-prioritaire-ainsi-que-du-systeme-de-mesure-interne-de-bpost-pour-les-envois-postaux-egrenes-recommandes-interieurs-et-les-colis-postaux-egrenes-interieurs</link>
                <description><![CDATA[Conformément au contrat de gestion et à la législation secondaire (l'AR mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991), l'IBPT contrôle les instruments de mesure ci-dessous, utilisés pour mesurer les délais d’acheminement des quatre services suivants, qui forment le panier des petits utilisateurs : - le courrier égrené intérieur prioritaire ; - le courrier égrené intérieur non prioritaire ; - les envois postaux égrenés recommandés intérieurs ; - les colis postaux de courrier égrené intérieur. PwC était chargé d'effectuer l'audit des systèmes de mesure postaux. Le marché d'audit se composait de deux parties, soit l'audit du système de mesure externe BELEX du courrier égrené intérieur prioritaire et non prioritaire d'une part et l'audit des envois postaux égrenés recommandés intérieurs d'autre part.]]></description>
                <pubDate>2014-03-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 19 février 2014 concernant l'addendum « vectoring »]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/decision-du-19-fevrier-2014-concernant-l-addendum-vectoring-</link>
                <description><![CDATA[La présente décision analyse l'addendum et l'impact de ce dernier sur le marché.]]></description>
                <pubDate>2014-03-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour de Cassation du 28 février 2014 relatif au pourvoi de Coditel Brabant contre l’arrêt rendu le 6 novembre 2012 par la cour d’appel de Bruxelles.]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/arret-de-la-cour-de-cassation-du-28-fevrier-2014-relatif-au-pourvoi-de-coditel-brabant-contre-larret-rendu-le-6-novembre-2012-par-la-cour-dappel-de-bruxelles.</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour de Cassation du 28 février 2014 relatif au pourvoi de Coditel Brabant contre l’arrêt rendu le 6 novembre 2012 par la cour d’appel de Bruxelles.]]></description>
                <pubDate>2014-02-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 20 février 2014 concernant la déclaration de conformité du système de comptabilisation de coûts pour bpost pour 2012 sur la base des rapports établis par le collège des commissaires auprès de bpost]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-20-fevrier-2014-concernant-la-declaration-de-conformite-du-systeme-de-comptabilisation-de-couts-pour-bpost-pour-2012-sur-la-base-des-rapports-etablis-par-le-college-des-commissaires-aupres-de-bpost</link>
                <description><![CDATA[Cette communication porte sur la publication d'une déclaration de conformité de la comptabilité analytique de bpost, conformément à l'article 11 de l'arrêté royal du 11 janvier 2006 mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991. L'IBPT a vérifié si la mission qui avait été confiée au Collège des Commissaires était conforme aux prescrits de l'IBPT du 30 mai 2007. Les remarques et conclusions du Collège des Commissaires sont synthétisées dans cette communication.]]></description>
                <pubDate>2014-02-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 20 février 2014 concernant la déclaration de conformité du système de comptabilisation de coûts pour bpost pour 2011 sur la base des rapports établis par le collège des commissaires auprès de bpost]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-20-fevrier-2014-concernant-la-declaration-de-conformite-du-systeme-de-comptabilisation-de-couts-pour-bpost-pour-2011-sur-la-base-des-rapports-etablis-par-le-college-des-commissaires-aupres-de-bpost</link>
                <description><![CDATA[Cette communication porte sur la publication d'une déclaration de conformité de la comptabilité analytique de bpost, conformément à l'article 11 de l'arrêté royal du 11 janvier 2006 mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991. L'IBPT a vérifié si la mission qui avait été confiée au Collège des Commissaires était conforme aux prescrits de l'IBPT du 30 mai 2007. Les remarques et conclusions du Collège des Commissaires sont synthétisées dans cette communication.]]></description>
                <pubDate>2014-02-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet de lignes directrices de l'IBPT pour l'interprétation du concept « abonné disposant au maximum de 5 numéros »]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-de-lignes-directrices-de-l-ibpt-pour-l-interpretation-du-concept-abonne-disposant-au-maximum-de-5-numeros-</link>
                <description><![CDATA[Le projet de lignes directrices de l'IBPT pour l'interprétation du concept légal « abonné disposant au maximum de 5 numéros » est soumis à la consultation publique jusqu'au 22 avril 2014.
Méthode d’envoi des réactions au présent document:
Envoyer un mail à: consult09@bipt.be 
Référence: consult-2014-D9
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2014-02-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Résultats de la consultation du 4 novembre 2013 concernant le suivi statistique du marché non résidentiel]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/resultats-de-la-consultation-du-4-novembre-2013-concernant-le-suivi-statistique-du-marche-non-residentiel</link>
                <description><![CDATA[Résultats de la consultation du 4 novembre 2013 concernant le suivi statistique du marché non résidentiel]]></description>
                <pubDate>2014-02-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Recours de Belgacom du 17 février 2014 contre la décision du 10 décembre 2013 concernant la révision des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 (BRXX 2012)]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/recours-de-belgacom-du-17-fevrier-2014-contre-la-decision-du-10-decembre-2013-concernant-la-revision-des-offres-de-reference-bruo-broba-et-wba-vdsl2-brxx-2012</link>
                <description><![CDATA[Recours de Belgacom du 17 février 2014 contre la Décision du Conseil de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications du 10 décembre 2013 concernant la révision des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 (BRXX 2012)]]></description>
                <pubDate>2014-02-17 00:00</pubDate>
                </item>
            </channel>
    </rss>