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            <title>Consommateurs: 3630 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 7 février 2007 concernant les interfaces radio B7, B11, B12 et B14]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/decision-du-7-fevrier-2007-concernant-les-interfaces-radio-b7-b11-b12-et-b14</link>
                <description><![CDATA[Interfaces radio B7, B11, B12 et B14]]></description>
                <pubDate>2007-03-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision du 28 février 2007 concernant l’obligation de publication d’indicateurs de performance wholesale par des opérateurs puissants sur le marché]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/projet-de-decision-du-28-fevrier-2007-concernant-lobligation-de-publication-dindicateurs-de-performance-wholesale-par-des-operateurs-puissants-sur-le-marche</link>
                <description><![CDATA[deadline: 31/3/07]]></description>
                <pubDate>2007-02-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision concernant la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9 notifié à la Commission européenne et aux autres ARN]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/projet-de-decision-concernant-la-designation-complementaire-d-entreprises-psm-sur-le-marche-9-notifie-a-la-commission-europeenne-et-aux-autres-arn</link>
                <description><![CDATA[Projet de décision concernant la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9 notifié à la Commission européenne et aux autres ARN]]></description>
                <pubDate>2007-02-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Résumé de la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9 destiné à la Commission européenne et aux autres ARN]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/resume-de-la-designation-complementaire-d-entreprises-psm-sur-le-marche-9-destine-a-la-commission-europeenne-et-aux-autres-arn</link>
                <description><![CDATA[Résumé de la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9 destiné à la Commission européenne et aux autres ARN]]></description>
                <pubDate>2007-02-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Réaction de l'IBPT à l'avis du Conseil de la concurrence concernant la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/reaction-de-l-ibpt-a-l-avis-du-conseil-de-la-concurrence-concernant-la-designation-complementaire-d-entreprises-psm-sur-le-marche-9</link>
                <description><![CDATA[Réaction de l'IBPT à l'avis du Conseil de la concurrence concernant la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9]]></description>
                <pubDate>2007-02-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de Conseil de la concurrence relatif au projet de décision concernant la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/avis-de-conseil-de-la-concurrence-relatif-au-projet-de-decision-concernant-la-designation-complementaire-d-entreprises-psm-sur-le-marche-9</link>
                <description><![CDATA[Avis de Conseil de la concurrence relatif au projet de décision du Conseil de l'IBPT concernant la désignation complémentaire d'entreprises PSM sur le marché 9]]></description>
                <pubDate>2007-02-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT en date du 13 février 2007 au sujet des informations concernant l’accès aux réseaux et aux services de communications électroniques, ainsi que l’utilisation de ces réseaux et de ces services]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-en-date-du-13-fevrier-2007-au-sujet-des-informations-concernant-lacces-aux-reseaux-et-aux-services-de-communications-electroniques-ainsi-que-lutilisation-de-ces-reseaux-et-de-ces-services</link>
                <description><![CDATA[L’article 111 § 1er de la loi « Communications électroniques » précise que les opérateurs doivent publier à l’attention des consommateurs des informations comparables, adéquates et à jour concernant leurs réseaux et leurs services. Le présent document soumet à la consultation une liste précise d’informations que les opérateurs seraient obligés de publier. Les réponses à la consultation sont attendues pour le 16 mars 2007.]]></description>
                <pubDate>2007-02-16 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Evolution du service universel pendant l'année 2005]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/evolution-du-service-universel-pendant-l-annee-2005</link>
                <description><![CDATA[L’objet du rapport de l'IBPT concernant l'évolution du service universel des télécommunications est double. Il présente, d’une part, le résultat du contrôle par l’Institut de la bonne exécution par le prestataire des obligations de service universel durant une année considérée. D’autre part, il répond à l’obligation pour l’Institut de faire rapport au Ministre, concernant d’éventuelles adaptations des obligations de service universel prévue à l’article 103 alinéa 2 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques.]]></description>
                <pubDate>2007-02-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de la Commission européenne concernant les marchés 7, 13 et 14 (les cas BE/2006/0551, BE/2006/0552 et BE/2006/0053)]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-concernant-les-marches-7-13-et-14-les-cas-be20060551-be20060552-et-be20060053</link>
                <description><![CDATA[Avis de la Commission européenne concernant les marchés 7, 13 et 14 (les cas BE/2006/0551, BE/2006/0552 et BE/2006/0053)]]></description>
                <pubDate>2007-02-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Synthèse des contributions à la consultation publique du 29 novembre 2006 concernant le projet de décision établissant des lignes directrices relatives a l’évaluation des effets de ciseaux tarifaires]]></title>
                <link>/index.php/consommateurs/publication/synthese-des-contributions-a-la-consultation-publique-du-29-novembre-2006-concernant-le-projet-de-decision-etablissant-des-lignes-directrices-relatives-a-levaluation-des-effets-de-ciseaux-tarifaires</link>
                <description><![CDATA[Synthèse des contributions à la consultation publique du 29 novembre 2006 concernant le projet de décision de l’IBPT établissant des lignes directrices relatives a l’évaluation des effets de ciseaux tarifaires]]></description>
                <pubDate>2007-02-09 00:00</pubDate>
                </item>
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