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            <title>Opérateurs: 3333 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Introduire une plainte contre des intermédiaires/plateformes ou moteurs de recherche]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/numerique/le-digital-services-act/introduire-une-plainte-dsa</link>
                <description><![CDATA[Exemples de plaintes DSA que vous pouvez déposer auprès de l’IBPT concernant l’approche ou le traitement dont vous avez fait l’objet par des intermédiaires en ligne (dont les plateformes et moteurs de recherche en ligne)]]></description>
                <pubDate>2024-05-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[DSA : fournisseurs de services intermédiaires en ligne]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/numerique/le-digital-services-act/fournisseurs-de-services-intermediaires-en-ligne</link>
                <description><![CDATA[Les fournisseurs de services intermédiaires sont des fournisseurs qui mettent à disposition un service de la société de l’information pour transmettre, héberger ou rendre public le contenu des utilisateurs.]]></description>
                <pubDate>2024-05-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Le Digital Services Act]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/numerique/le-digital-services-act/le-digital-services-act</link>
                <description><![CDATA[Le règlement sur les services numériques (DSA) introduit des règles harmonisées visant à créer un environnement en ligne sûr, prévisible et fiable pour les utilisateurs.]]></description>
                <pubDate>2024-05-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Plainte à l’encontre d’un fournisseur de services intermédiaires en ligne (DSA, article 53)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/plainte-a-lencontre-dun-fournisseur-de-services-intermediaires-en-ligne-dsa-article-53</link>
                <description><![CDATA[DSA, article 53 :  droit d’introduire une plainte]]></description>
                <pubDate>2024-05-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 29 avril 2024 concernant les propositions de résolution concernant l'examen de la possibilité de fusionner les régulateurs de marché en vue d'en améliorer le fonctionnement]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-29-avril-2024-concernant-les-propositions-de-resolution-concernant-l-examen-de-la-possibilite-de-fusionner-les-regulateurs-de-marche-en-vue-d-en-ameliorer-le-fonctionnement-deposee-a-la-chambre-des-representants</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT a rendu son avis concernant la possibilité de fusionner les régulateurs de marché en vue d'en améliorer le fonctionnement.]]></description>
                <pubDate>2024-05-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Questions & réponses]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/questions-reponses</link>
                <description><![CDATA[Procédure d’attribution de droits d’utilisation pour la bande 3410-3430 MHz - QUESTIONS & RÉPONSES]]></description>
                <pubDate>2024-05-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication concernant la liste des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle (2024)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-concernant-la-liste-des-prestataires-de-services-postaux-titulaires-dune-licence-individuelle-2024</link>
                <description><![CDATA[Édition 2024 de la liste des noms des prestataires de services postaux titulaires d’une licence individuelle]]></description>
                <pubDate>2024-05-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Des opérateurs envisagent de coopérer pour déployer de la fibre optique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/des-operateurs-envisagent-de-cooperer-pour-deployer-de-la-fibre-optique</link>
                <description><![CDATA[Certains opérateurs ont informé l’IBPT qu’ils avaient entamé des négociations en vue d’une coopération pour le déploiement de la fibre.]]></description>
                <pubDate>2024-05-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Sécurité des réseaux et des systèmes d'information]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/securite/securite-des-reseaux</link>
                <description><![CDATA[La loi télécom définit les mesures de sécurité que les opérateurs doivent prendre, tant pour assurer le bon fonctionnement de leur réseau et service (par exemple dans le cadre du risque de délestage électrique) que pour protéger les données (à caractère personnel) qui sont traitées dans le cadre de la fourniture de ces réseaux et services.]]></description>
                <pubDate>2024-05-02 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation préalable concernant des adaptations apportées à l'offre de référence pour l'accès de gros au réseau câblé de VOO]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-prealable-concernant-des-adaptations-apportees-a-l-offre-de-reference-pour-l-acces-de-gros-au-reseau-cable-de-voo</link>
                <description><![CDATA[Le 16 avril 2024, l'IBPT a reçu d'Orange Belgium une adaptation de l'offre de référence pour l'accès de gros au réseau câblé de VOO.]]></description>
                <pubDate>2024-04-25 00:00</pubDate>
                </item>
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