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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Recours de 3STARSNET du 20 septembre 2019 contre la décision du 9 juillet 2019 (accès téléphonique et départ d’appel)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/recours-de-3starsnet-du-20-septembre-2019-contre-la-decision-du-9-juillet-2019-acces-telephonique-et-depart-dappel</link>
                <description><![CDATA[Recours de 3STARSNET du 20/09/2019 contre la décision du Conseil de l'IBPT du 09/07/2019 (accès téléphonique et départ d’appel)]]></description>
                <pubDate>2019-09-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 17 septembre 2019 concernant la demande d’extension à la commune de Courtrai des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-17-septembre-2019-concernant-la-demande-dextension-a-la-commune-de-courtrai-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 17 septembre 2019 concernant la demande d’extension à la commune de Courtrai des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></description>
                <pubDate>2019-09-20 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne du 5 juin 2019 concernant le recours contre la décision de l’IBPT du 30 mai 2016 relative à l'imposition d'une amende administrative à Skype Communications SARL]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-de-justice-de-lunion-europeenne-du-5-juin-2019-concernant-le-recours-contre-la-decision-de-libpt-du-30-mai-2016-relative-a-l-imposition-d-une-amende-administrative-a-skype-communications-sarl</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour de Justice de l’Union européenne du 5 juin 2019 concernant le recours contre la décision du Conseil de l’IBPT du 30 mai 2016 relative à l'imposition d'une amende administrative à Skype Communications SARL pour le non-respect de l’article 9, § 1er, de la loi du 13 juin 2005]]></description>
                <pubDate>2019-09-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Commercialisation d'équipements hertziens]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/commercialisation-d-equipements-hertziens</link>
                <description><![CDATA[Informations à l’intention des commerçants, des importateurs et des distributeurs]]></description>
                <pubDate>2019-09-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour des marchés du 4 septembre 2019 déclarant non fondés les recours introduits par Telenet, Brutélé et Nethys contre les décisions adoptées par le CRC le 29 juin 2018]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-des-marches-du-4-septembre-2019-declarant-non-fondes-les-recours-introduits-par-telenet-brutele-et-nethys-contre-les-decisions-adoptees-par-le-crc-le-29-juin-2018</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour des marchés du 4 septembre 2019 déclarant non fondés les recours introduits par Telenet, Brutélé et Nethys contre les décisions adoptées par le CRC le 29 juin 2018]]></description>
                <pubDate>2019-09-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour d’appel du 4 septembre 2019 déclarant irrecevable le recours de Proximus du 8 mars 2019 contre la lettre de l'IBPT du 15 janvier 2019 concernant la redevance due par Proximus pour l’année 2019 pour l’utilisation du spectre radioélectrique dans la bande de fréquences 2,1 GHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-dappel-du-4-septembre-2019-declarant-irrecevable-le-recours-de-proximus-du-8-mars-2019-contre-la-lettre-de-l-ibpt-du-15-janvier-2019-concernant-la-redevance-due-par-proximus-pour-lannee-2019-pour-lutilisation-du-spectre-radioelectrique-dans-la-bande-de-frequences-21-ghz</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour d’appel déclarant irrecevable le recours de Proximus du 8 mars 2019 concernant la redevance pour l’année 2019 pour l’utilisation du spectre radioélectrique dans la bande de fréquences 2,1 GHz]]></description>
                <pubDate>2019-09-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Requête en suspension et en annulation de la lettre de l'IBPT du 27 juin 2019 concernant la perte du statut d'opérateur par BASF Antwerpen et l'octroi d'une autorisation de catégorie 1]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/requete-en-suspension-et-en-annulation-de-la-lettre-de-l-ibpt-du-27-juin-2019-concernant-la-perte-du-statut-d-operateur-par-basf-antwerpen-et-l-octroi-d-une-autorisation-de-categorie-1</link>
                <description><![CDATA[Requête en suspension et en annulation de la lettre de l'IBPT du 27/06/2019 concernant la perte du statut d'opérateur par BASF Antwerpen et l'octroi d'une autorisation de catégorie 1]]></description>
                <pubDate>2019-09-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Requête en suspension et en annulation de la lettre de l'IBPT du 27 juin 2019 concernant la perte du statut d'opérateur par Total Raffinaderij Antwerpen et l'octroi d'une autorisation de catégorie 1]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/requete-en-suspension-et-en-annulation-de-la-lettre-de-l-ibpt-du-27-juin-2019-concernant-la-perte-du-statut-d-operateur-par-total-raffinaderij-antwerpen-et-l-octroi-d-une-autorisation-de-categorie-1</link>
                <description><![CDATA[Requête en suspension et en annulation de la lettre de l'IBPT du 27/06/2019 concernant la perte du statut d'opérateur par Total Raffinaderij Antwerpen et l'octroi d'une autorisation de catégorie 1]]></description>
                <pubDate>2019-09-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[La Cour des marchés rejette les recours introduits contre la régulation des marchés de l’Internet large bande et de la radiodiffusion]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/la-cour-des-marches-rejette-les-recours-introduits-contre-la-regulation-des-marches-de-linternet-large-bande-et-de-la-radiodiffusion</link>
                <description><![CDATA[Les décisions adoptées par les régulateurs, n’étaient pas entachées de vices de procédure ou de défauts de motivation comme prétendu par les requérants.]]></description>
                <pubDate>2019-09-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision concernant l'offre de référence d'interconnexion VoIP de Proximus]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-concernant-l-offre-de-reference-d-interconnexion-voip-de-proximus</link>
                <description><![CDATA[Le 1er février 2019, Proximus a transmis à l’IBPT une offre de référence concernant l’interconnexion IP, appellée « PRIO ».
L’IBPT a organisé une préconsultation de cette offre de référence du 20 février 2019 au 13 mars 2019.
Le présent projet de décision vise à évaluer l’offre de référence transmise par Proximus et de formuler les modifications jugées nécessaires par l’IBPT, conformément aux objectifs du cadre réglementaire.
Les réactions à la consultation sont attendues au plus tard le 30 septembre 2019 à l’adresse consultation.sg@ibpt.be. Les répondants sont invités à veiller à ce que le sujet de la réponse comporte au minimum la référence « CONSULT-2019-D3 ».
Les réactions doivent indiquer clairement ce qui est confidentiel. L'IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.
Personne de contact : Christophe.Vermeulen@ibpt.be.]]></description>
                <pubDate>2019-08-28 00:00</pubDate>
                </item>
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