<?xml version="1.0" encoding="UTF-8" ?>
    <rss version="2.0">
        <channel>
            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision concernant la révision des redevances uniques (« one-time fees ») et de la redevance de location mensuelle pour le « ISLA Repair » des offres de référence BRUO et Bitstream xDSL de Proximus]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-concernant-la-revision-des-redevances-uniques-one-time-fees-et-de-la-redevance-de-location-mensuelle-pour-le-isla-repair-des-offres-de-reference-bruo-et-bitstream-xdsl-de-proximus</link>
                <description><![CDATA[Dans ce projet de décision, la révision des redevances uniques et la redevance de location mensuelle pour le « ISLA repair » des offres de référence BRUO et Bitstream xDSL de Proximus sont soumis à la consultation publique. 
Méthode d’envoi des réactions à la présente consultation : par e-mail à consultation.sg@bipt.be (objet : CONSULT-2019-B6). 
Délai de réponse : jusqu’au 17 juillet 2019.
Personne de contact : Peter Vuchelen (+32 2 226 88 96) 
Les réponses doivent être transmises par voie électronique à l'adresse indiquée. 
Vous êtes prié d’utiliser comme page de couverture le formulaire de couverture à joindre à la réponse. 
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel. L'IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.]]></description>
                <pubDate>2019-06-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Rapport annuel 2018]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/rapport-annuel-2018</link>
                <description><![CDATA[Rapport annuel 2018]]></description>
                <pubDate>2019-05-29 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de l'Autorité belge de la concurrence du 28 mai 2019 (WACC)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-de-l-autorite-belge-de-la-concurrence-du-28-mai-2019-wacc</link>
                <description><![CDATA[Avis de l'Autorité belge de la concurrence du 28 mai 2019 (WACC)]]></description>
                <pubDate>2019-05-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Enregistrement de SNI/SI Networks L.LC comme fournisseur de services de médias audiovisuels]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/enregistrement-de-snisi-networks-l.lc-comme-fournisseur-de-services-de-medias-audiovisuels</link>
                <description><![CDATA[SNI/SI Networks L.LC est reconnu par l'IBPT, pour une durée indéterminée, comme fournisseur de services de médias audiovisuels en région bilingue de Bruxelles-Capitale.]]></description>
                <pubDate>2019-05-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant la coexistence entre les réseaux mobiles publics et le réseau GSM-R dans la bande 900 MHz_2019]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-du-conseil-de-libpt-concernant-la-coexistence-entre-les-reseaux-mobiles-publics-et-le-reseau-gsm-r-dans-la-bande-900-mhz-2019</link>
                <description><![CDATA[L’objectif de cette décision est d’assurer la coexistence entre le réseau GSM-R d’Infrabel dans les bandes de fréquences 876,1-879,9/921,1-924,9 MHz d’une part et les réseaux mobiles publics dans les bandes de fréquences 880,1-914,9/925,1-959,9 MHz d’autre part.
Délai de réponse : jusqu’au 21 juin 2019, à consultation.sg@ibpt.be (objet : « Consult-2019-B8 »).
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.
Personne de contact : Michaël Vandroogenbroek, 02 226 88 11.
Vous êtes prié d’utiliser le formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT.
L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent. Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2019-05-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation publique du Conseil de l’IBPT du 9 mai 2019 concernant l’extension des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-publique-du-conseil-de-libpt-du-9-mai-2019-concernant-lextension-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Citymesh a demandé à l’IBPT d’ajouter la commune de Courtrai à la licence actuelle. L’ajout de Courtrai à la liste des communes qui relèvent des droits d’utilisation existants limite les possibilités d’un autre candidat potentiel et ne peut donc être accepté sans nouvelle procédure d’attribution. Délai de réponse : jusqu’au 14 juinr 2019, à consultation.sg@ibpt.be (objet : « Consult-2019-B7 »).
Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.
Personne de contact : Gino Ducheyne, Pr. Ir. , 02 22 68 818.
Vous êtes prié d’utiliser le formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT.
L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2019-05-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Enregistrement d'Eleven Sports Network comme fournisseur de services de médias audiovisuels]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/enregistrement-d-eleven-sports-network-comme-fournisseur-de-services-de-medias-audiovisuels</link>
                <description><![CDATA[Eleven Sports Network est reconnu par l'IBPT, pour une durée indéterminée, comme fournisseur de services de médias audiovisuels en région bilingue de Bruxelles-Capitale.]]></description>
                <pubDate>2019-05-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Les tarifs des appels internationaux vont être plafonnés]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/les-tarifs-des-appels-internationaux-vont-etre-plafonnes</link>
                <description><![CDATA[À partir du 15 mai 2019, les tarifs internationaux seront plafonnés tant pour les services fixes que mobiles.]]></description>
                <pubDate>2019-05-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision concernant l’analyse de l’offre de référence de Proximus pour l’accès dégroupé et bitstream à la boucle locale en cuivre]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-concernant-lanalyse-de-loffre-de-reference-de-proximus-pour-lacces-degroupe-et-bitstream-a-la-boucle-locale-en-cuivre</link>
                <description><![CDATA[Dans ce projet de décision l’analyse de l’offre de référence de Proximus pour l’accès dégroupé et bitstream à la boucle locale en cuivre est présentée pour consultation publique.
Méthode d’envoi des réactions à la présente consultation: par e-mail à consultation.sg@bipt.be (objet : CONSULT-2019-B5).
Délai de réponse: jusqu’au 13 juin 2019.
Personne de contact: Peter Vuchelen (+32 2 226 88 96).
Les réponses doivent être transmises par voie électronique à l'adresse indiquée. Vous êtes prié d’utiliser comme page de couverture le formulaire de couverture à joindre à la réponse. Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel. L'IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.]]></description>
                <pubDate>2019-05-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 3 avril 2019 concernant le contrôle du sixième contrat de gestion entre l'État et bpost]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-3-avril-2019-concernant-le-controle-du-sixieme-contrat-de-gestion-entre-l-etat-et-bpost</link>
                <description><![CDATA[L’IBPT est chargé par le législateur de contrôler le respect des différentes obligations imposées à bpost. Dans cette optique, un contrôle a été effectué en mai 2018 sur une sélection de services d'intérêt économique général pour lesquels bpost reçoit une indemnité dans le cadre du sixième contrat de gestion entre l'État belge et bpost. L’IBPT a contrôlé 20 % de tous les bureaux de poste et points poste.]]></description>
                <pubDate>2019-05-02 00:00</pubDate>
                </item>
            </channel>
    </rss>