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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant l’utilisation de la bande 26 GHz pour la 5G]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-lutilisation-de-la-bande-26-ghz-pour-la-5g</link>
                <description><![CDATA[La consultation vise à : 


estimer l’existence d’une demande du marché pour la bande 26 GHz en Belgique; 
définir les orientations sur la migration des faisceaux hertziens existants dans la bande 26 GHz;
définir les orientations sur le futur cadre réglementaire pour la bande 26 GHz.

Méthode d’envoi des réactions au présent document : 


Délai de réponse : jusqu’au 14 juin 2019


Méthode pour répondre : À : consultation.sg@ibpt.be

Objet : « Consult-2019-B4 »

Personne de contact : Michaël Vandroogenbroek (02 226 88 11)Les réponses sont attendues uniquement par voie électronique.Vous êtes prié d’utiliser "le formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT".L’IBPT demande également que les commentaires se réfèrent aux paragraphes et/ou parties dont ils traitent.Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2019-04-30 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 24 avril 2019 concernant le non-respect par Lycamobile de la législation relative à l’identification des utilisateurs finals de cartes prépayées]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-24-avril-2019-concernant-le-non-respect-par-lycamobile-de-la-legislation-relative-a-lidentification-des-utilisateurs-finals-de-cartes-prepayees</link>
                <description><![CDATA[Nouvelle amende et mesures obligatoires pour Lycamobile]]></description>
                <pubDate>2019-04-29 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Stations terriennes satellites]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/telecoms/spectre/reseaux-d-operateurs/stations-terriennes-satellites</link>
                <description><![CDATA[Les stations satellites regroupent, entre autres, les stations fixes destinées aux radiocommunications ainsi que les stations mobiles servant  aux retransmissions d'émissions de télévision (SNG).]]></description>
                <pubDate>2019-04-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 8 avril 2019 concernant l’octroi à e-BO Enterprises de droits d'utilisation provisoires pour l’établissement et l’exploitation d’installations émettrices dans les parcs éoliens situés dans la zone économique de la Belgique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-8-avril-2019-concernant-loctroi-a-e-bo-enterprises-de-droits-d-utilisation-provisoires-pour-letablissement-et-lexploitation-dinstallations-emettrices-dans-les-parcs-eoliens-situes-dans-la-zone-economique-de-la-belgique</link>
                <description><![CDATA[Des droits d’utilisation ont déjà été octroyés à e-BO Enterprises, Telenet et à Citymesh pour l’établissement et l’exploitation d’installations émettrices dans les parcs éoliens en mer du Nord. Cette décision octroie une extension à e-BO Enterprises et modifie les conditions financières.]]></description>
                <pubDate>2019-04-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 29 mars 2019 concernant l’extension des droits d’utilisation de Citymesh dans la bande de fréquences 3,5 GHz pour la fourniture de services de communications électroniques sur le territoire belge]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-29-mars-2019-concernant-lextension-des-droits-dutilisation-de-citymesh-dans-la-bande-de-frequences-35-ghz-pour-la-fourniture-de-services-de-communications-electroniques-sur-le-territoire-belge</link>
                <description><![CDATA[Citymesh a demandé à l’IBPT d’ajouter les communes de Beveren et de Zelzate à la licence actuelle. L’ajout de Beveren et de Zelzate à la liste des communes qui relèvent des droits d’utilisation existants ne limite en aucun cas les possibilités d’un autre candidat potentiel et peut donc être accepté sans nouvelle procédure d’attribution.]]></description>
                <pubDate>2019-04-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant l’analyse du marché de l’accès de haute qualité]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-lanalyse-du-marche-de-lacces-de-haute-qualite</link>
                <description><![CDATA[Ce projet de décision concerne l’analyse du marché de l’accès de haute qualité. L’IBPT soumet son analyse ainsi que les remèdes appropriés à la consultation. 
Mode de réponse à la présente consultation : 
Délai de réponse: jusqu’au 29 mai 2019 
Adresse de réponse : consultation.sg@bipt.be Objet : CONSULT-2019-B3 
Personne de contact : Vincent HANCHIR, économiste principal - +32 2 226 87 78
Les réponses sont attendues par voie électronique à l’adresse ci-dessus. 
Merci d’utiliser comme page de garde pour votre réponse le formulaire spécifique. Les réponses doivent indiquer clairement ce qui est confidentiel. 
L’IBPT souhaite également que les commentaires renvoient aux paragraphes et/ou sections auxquels ils se rapportent.]]></description>
                <pubDate>2019-03-29 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation à la demande du Conseil de l’IBPT du 24 mars 2019 concernant l’augmentation de la réserve de numéros 0800]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-a-la-demande-du-conseil-de-libpt-du-24-mars-2019-concernant-laugmentation-de-la-reserve-de-numeros-0800</link>
                <description><![CDATA[L'IBPT organise une consultation sur l'augmentation de la réserve de numéros 0800. En tant que gestionnaire du plan de numérotation, l’IBPT doit veiller à ce que le plan de numérotation soit géré le plus efficacement possible. Dans ce contexte, la consultation explique que l'IBPT est préoccupé par la réserve disponible de numéros 0800. Huit options possibles pour y remédier y sont décrites. L’IBPT est néanmoins en faveur d’options augmentant l’efficacité au lieu d’apporter des modifications au plan de numérotation. Le but de cette consultation est d’obtenir les réactions de toutes les parties prenantes sur les différentes options et de recueillir toutes les remarques utiles afin de choisir la solution la plus optimale. En fonction des choix effectués, d'autres actions sont nécessaires, telles que des modifications de l'arrêté royal du 27 avril 2007, ou de nouveaux AM et/ou des décisions du Conseil. Ce document introduit et décrit la problématique. Il comprend un certain nombre de questions spécifiques auxquelles les parties prenantes sont invitées à répondre. Délai de réponse : 8 mai 2019.]]></description>
                <pubDate>2019-03-26 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Requête en annulation de Proximus du 8 mars 2019 de la lettre de l'IBPT du 15 janvier 2019 concernant la redevance due par Proximus pour l’année 2019 pour l’utilisation du spectre radioélectrique dans la bande de fréquences 2,1 GHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/requete-en-annulation-de-proximus-du-8-mars-2019-de-la-lettre-de-l-ibpt-du-15-janvier-2019-concernant-la-redevance-due-par-proximus-pour-lannee-2019-pour-lutilisation-du-spectre-radioelectrique-dans-la-bande-de-frequences-21-ghz</link>
                <description><![CDATA[Requête de Proximus concernant la redevance pour l’année 2019 pour l’utilisation du spectre radioélectrique dans la bande de fréquences 2,1 GHz]]></description>
                <pubDate>2019-03-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Accord de coordination concernant la bande PPDR 700 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/accord-de-coordination-concernant-la-bande-ppdr-700-mhz</link>
                <description><![CDATA[Coordination des fréquences dans les zones frontalières dans les bandes de fréquences 698-703 / 753-758 MHz et 733-736 / 788-791 MHz]]></description>
                <pubDate>2019-03-21 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour des Marchés du 6 mars 2019 déclarant recevable le recours en annulation de 3STARSNET du 21 janvier 2019 contre la décision du 20 novembre 2018 relative à l’analyse du marché de la terminaison d’appel sur le réseau téléphonique public en position déterminée]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-des-marches-du-6-mars-2019-declarant-recevable-le-recours-en-annulation-de-3starsnet-du-21-janvier-2019-contre-la-decision-du-20-novembre-2018-relative-a-lanalyse-du-marche-de-la-terminaison-dappel-sur-le-reseau-telephonique-public-en-position-determinee</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour des Marchés du 6 mars 2019 déclarant recevable le recours en annulation de 3STARSNET du 21 janvier 2019 contre la décision du Conseil de l’IBPT du 20 novembre 2018 relative à l’analyse du marché de la terminaison d’appel sur le réseau téléphonique public en position déterminée]]></description>
                <pubDate>2019-03-11 00:00</pubDate>
                </item>
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