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            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 5 février 2016 (tarifs câble)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-du-5-fevrier-2016-tarifs-cable</link>
                <description><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 5 février 2016 (tarifs câble)]]></description>
                <pubDate>2016-02-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du conseil de l'IBPT du 25 janvier 2016 concernant les resultats de l'étude d'Analysys Mason concernant la valorisation du spectre pour les systèmes publics]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-25-janvier-2016-concernant-les-resultats-de-l-etude-d-analysys-mason-concernant-la-valorisation-du-spectre-pour-les-systemes-publics</link>
                <description><![CDATA[L'Institut publie l'étude d'Analysys Mason intitulée « Study regarding the value of spectrum for mobile public systems ». Cette étude a été lancée en septembre 2015. Le rapport d'Analysys Mason comprend des recommandations pour les bandes de fréquences utilisées pour les services mobiles publics concernant le mécanisme d'attribution, des options spécifiques dans l'attribution et la valeur du spectre.]]></description>
                <pubDate>2016-01-25 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du 12 janvier 2016 concernant la composition du collège visé par l’arrêté royal du 5 mai 2006 fixant une procédure de conciliation devant l'IBPT pour l’année 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-12-janvier-2016-concernant-la-composition-du-college-vise-par-larrete-royal-du-5-mai-2006-fixant-une-procedure-de-conciliation-devant-l-ibpt-pour-lannee-2016</link>
                <description><![CDATA[Décision concernant la composition du collège de conciliation pour l’année 2016.]]></description>
                <pubDate>2016-01-23 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l'IBPT du 19 janvier 2016 concernant l'observatoire du marché des activités postales en Belgique pour les années 2010 à 2014]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-19-janvier-2016-concernant-l-observatoire-du-marche-des-activites-postales-en-belgique-pour-les-annees-2010-a-2014</link>
                <description><![CDATA[Les indicateurs présents dans cet observatoire ont pour objectif d’offrir une représentation de la structure du marché à destination de l’ensemble des parties prenantes du secteur postal (expéditeurs, destinataires, opérateurs, acteurs intermédiaires divers, etc.). Ces indicateurs permettent d’appréhender le marché du point de vue de l’offre, l’évolution de l’activité du fournisseur de service universel et de ses concurrents, ainsi que les résultats de l’activité postale en Belgique en termes de qualité de service et d’innovation pour les utilisateurs de ces services.]]></description>
                <pubDate>2016-01-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l'IBPT du 18 janvier 2016 concernant les envois postaux recommandés]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-l-ibpt-du-18-janvier-2016-concernant-les-envois-postaux-recommandes</link>
                <description><![CDATA[Depuis la libéralisation des services postaux, introduite en Belgique par la loi du 13 décembre 2010, différents prestataires de services peuvent prester, parfois après l’obtention d’une licence, certains services autrefois réservés à l’entreprise publique La Poste (aujourd’hui, bpost). Parmi ces services figure le traitement des envois recommandés physiques (à distinguer des recommandés électroniques). Tout titulaire d’une licence postale, telle que prévue à l’article 148sexies de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques peut prester ce service. A ce jour, seule TBC-Post (Mosaic sprl) dispose d’une telle licence. La présente communication vise à rappeler que la loi confère par ailleurs une même valeur juridique aux envois recommandés physiques, que ceux-ci soient traités par bpost ou par un titulaire de licence postale, et ce même pour les envois recommandés à propos desquels une disposition légale ou réglementaire stipule qu’ils doivent être effectués « à la poste », « par la poste », ou toute autre référence du même type.]]></description>
                <pubDate>2016-01-20 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 13 janvier 2016 concernant le contrôle des délais d'acheminement pour l'année 2014 du courrier égrené intérieur prioritaire, du courrier égrené intérieur non prioritaire, des envois recommandés égrenés intérieurs, des colis égrenés en service intérieur et le courrier égrené transfrontière entrant prioritaire]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-13-janvier-2016-concernant-le-controle-des-delais-d-acheminement-pour-l-annee-2014-du-courrier-egrene-interieur-prioritaire-du-courrier-egrene-interieur-non-prioritaire-des-envois-recommandes-egrenes-interieurs-des-colis-egrenes-en-service-interieur-et-le-courrier-egrene-transfrontiere-entrant-prioritaire</link>
                <description><![CDATA[La présente décision vise l’application des articles 32 et 34, 2°, de l’arrêté royal mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991, à savoir le contrôle et la publication des délais d’acheminement des cinq services suivants compris dans le panier des petits utilisateurs : - le courrier égrené intérieur prioritaire ; - le courrier égrené intérieur non prioritaire ; - les envois postaux égrenés recommandés intérieurs ; - les colis postaux de courrier égrené intérieur ; - la poste aux lettres égrenée transfrontière entrante prioritaire.]]></description>
                <pubDate>2016-01-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 13 janvier 2016 concernant l'audit de suivi par l'IBPT du système de mesure externe Belex de bpost pour le contrôle des délais d'acheminement du courrier égrené intérieur prioritaire et du courrier égrené intérieur non prioritaire ainsi que du système de mesure interne de bpost pour les envois recommandés égrenés intérieurs et les colis égrenés en service intérieur]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-13-janvier-2016-concernant-l-audit-de-suivi-par-l-ibpt-du-systeme-de-mesure-externe-belex-de-bpost-pour-le-controle-des-delais-d-acheminement-du-courrier-egrene-interieur-prioritaire-et-du-courrier-egrene-interieur-non-prioritaire-ainsi-que-du-systeme-de-mesure-interne-de-bpost-pour-les-envois-recommandes-egrenes-interieurs-et-les-colis-egrenes-en-service-interieur</link>
                <description><![CDATA[Conformément au contrat de gestion et à la législation secondaire (l'AR mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991), l'IBPT contrôle les instruments de mesure ci-dessous, utilisés pour mesurer les délais d’acheminement des quatre services suivants, qui forment le panier des petits utilisateurs : - le courrier égrené intérieur prioritaire ; - le courrier égrené intérieur non prioritaire ; - les envois postaux égrenés recommandés intérieurs ; - les colis postaux de courrier égrené intérieur. PwC était chargé d'effectuer l'audit des systèmes de mesure postaux.]]></description>
                <pubDate>2016-01-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles du 9 décembre 2015 actant le désistement de Telenet-Tecteo Bidco de ses requêtes en annulation contre :]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-dappel-de-bruxelles-du-9-decembre-2015-actant-le-desistement-de-telenet-tecteo-bidco-de-ses-requetes-en-annulation-contre-</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour d’Appel de Bruxelles du 9 décembre 2015 actant le désistement de Telenet-Tecteo Bidco de ses requêtes en annulation contre :
la décision du Conseil de l’IBPT du 5 avril 2013 concernant le refus d’accorder à Telenet-Tecteo Bidco un report de l'offre commerciale du service 3G pour le 15 janvier 2013 ainsi que pour le niveau de couverture de la population belge ;
la décision du Conseil de l'IBPT du 28 juin 2013 relative à l’imposition d’une amende administrative à Telenet-Tecteo Bidco pour le non-respect de l’article 4, § 1er de l'AR du 18 janvier 2001]]></description>
                <pubDate>2016-01-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 22 décembre 2015 concernant le monitoring du service universel dans le domaine des télécommunications 2014-2015]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-22-decembre-2015-concernant-le-monitoring-du-service-universel-dans-le-domaine-des-telecommunications-2014-2015</link>
                <description><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 22 décembre 2015 concernant le monitoring du service universel dans le domaine des télécommunications 2014-2015]]></description>
                <pubDate>2016-01-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Remarques reçues par l'IBPT dans le cadre de la consultation publique concernant le projet de plan opérationnel 2016]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/remarques-recues-par-l-ibpt-dans-le-cadre-de-la-consultation-publique-concernant-le-projet-de-plan-operationnel-2016</link>
                <description><![CDATA[Remarques reçues par l'IBPT dans le cadre de la consultation publique concernant le projet de plan opérationnel 2016]]></description>
                <pubDate>2015-12-30 00:00</pubDate>
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