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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du 8 décembre 2014 sur le projet de communication du Conseil de l'IBPT concernant les microphones sans fil et autres équipements PMSE dans les interfaces radio B10 et F2]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-8-decembre-2014-sur-le-projet-de-communication-du-conseil-de-l-ibpt-concernant-les-microphones-sans-fil-et-autres-equipements-pmse-dans-les-interfaces-radio-b10-et-f2</link>
                <description><![CDATA[Cette communication fait suite à la communication du 16 mars 2012. Cette communication fournit notamment des explications quant aux conséquences de la libération de la bande 700 MHz.]]></description>
                <pubDate>2014-12-09 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 21 novembre 2014 concernant l'introduction d'un message d'avertissement tarifaire précédant les appels vers des numéros 070]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-21-novembre-2014-concernant-l-introduction-d-un-message-d-avertissement-tarifaire-precedant-les-appels-vers-des-numeros-070</link>
                <description><![CDATA[Dans la présente décision, l'IBPT impose aux opérateurs qui mettent des numéros 070 à la disposition de prestataires de services payants l'obligation de veiller à ce que, préalablement à la connexion au service en question, un message d'avertissement tarifaire vocal gratuit soit diffusé. Cette obligation entre en vigueur le 1er juillet 2015.]]></description>
                <pubDate>2014-12-05 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 25 novembre 2014 concernant la conformité du système de séparation comptable de Belgacom pour 2012]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-25-novembre-2014-concernant-la-conformite-du-systeme-de-separation-comptable-de-belgacom-pour-2012</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 25 novembre 2014 concernant la conformité du système de séparation comptable de Belgacom pour 2012]]></description>
                <pubDate>2014-12-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 25 novembre 2014 concernant la conformité du système de séparation comptable de Belgacom pour 2011]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-25-novembre-2014-concernant-la-conformite-du-systeme-de-separation-comptable-de-belgacom-pour-2011</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 25 novembre 2014 concernant la conformité du système de séparation comptable de Belgacom pour 2011]]></description>
                <pubDate>2014-12-04 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour d'Appel de Bruxelles du 12 novembre 2014 relatif à la  requête de Telenet demandant l'annulation de la décision de la conférence des régulateurs du secteur des communications électroniques (crc) du 1 juillet 2011 concernant l'analyse du marché radiodiffusion télévisuelle sur le territoire de la région bilingue de Bruxelles-capitale]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-d-appel-de-bruxelles-du-12-novembre-2014-relatif-a-la-requete-de-telenet-demandant-l-annulation-de-la-decision-de-la-conference-des-regulateurs-du-secteur-des-communications-electroniques-crc-du-1-juillet-2011-concernant-l-analyse-du-marche-radiodiffusion-televisuelle-sur-le-territoire-de-la-region-bilingue-de-bruxelles-capitale</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour d'Appel de Bruxelles du 12 novembre 2014 relatif à la  requête de Telenet demandant l'annulation de la décision de la conférence des régulateurs du secteur des communications électroniques (crc) du 1 juillet 2011 concernant l'analyse du marché radiodiffusion télévisuelle sur le territoire de la région bilingue de Bruxelles-capitale]]></description>
                <pubDate>2014-11-21 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du Conseil de l’IBPT du 7 novembre 2014 concernant le spectre pour les communications mobiles publiques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-conseil-de-libpt-du-7-novembre-2014-concernant-le-spectre-pour-les-communications-mobiles-publiques</link>
                <description><![CDATA[Les réponses à cette consultation doivent permettre à l'IBPT d'établir un plan d'action concernant le spectre pour les services ECS à court et moyen terme. 

Délai de réponse: jusqu'au 10 janvier 2015.
Les réponses doivent être transmises par voie électronique à l'adresse consult02@bipt.be (objet: « consult-2014-H2 »).
Personne de contact: Monsieur Gino Ducheyne, 1er ingénieur-conseiller, tél. 02 226 88 18.
Vous êtes prié d’utiliser le « Formulaire de couverture à joindre à la réponse à une consultation publique organisée par l’IBPT ».]]></description>
                <pubDate>2014-11-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[FAQ concernant les coupures de courant prévues pour l'hiver 2014-2015]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/faq-concernant-les-coupures-de-courant-prevues-pour-l-hiver-2014-2015</link>
                    <pubDate>2014-11-03 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant l’octroi de bandes de fréquences exclusives pour l’utilisation de faisceaux hertziens]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-du-conseil-de-libpt-concernant-loctroi-de-bandes-de-frequences-exclusives-pour-lutilisation-de-faisceaux-hertziens</link>
                <description><![CDATA[Ce projet de décision concerne l’octroi à Base Company, Belgacom et Mobistar de bandes de fréquences exclusives pour l’utilisation de faisceaux hertziens.
Délai de réponse : jusqu’au 24 novembre 2014Personne de contact : Michaël Vandroogenbroek (02 226 88 11)Adresse de réponse : consult03@ibpt.be]]></description>
                <pubDate>2014-10-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt du 24 septembre 2014 de la Cour d’Appel de Bruxelles concernant les recours contre la décision du 29 juin 2010 relative à la définition des marchés, l'analyse des conditions de concurrence, l'identification des opérateurs puissants et la détermination des obligations appropriées pour le marché 7 - Terminaison d'appel vocal]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-du-24-septembre-2014-de-la-cour-dappel-de-bruxelles-concernant-les-recours-contre-la-decision-du-29-juin-2010-relative-a-la-definition-des-marches-l-analyse-des-conditions-de-concurrence-l-identification-des-operateurs-puissants-et-la-determination-des-obligations-appropriees-pour-le-marche-7-terminaison-d-appel-vocal</link>
                <description><![CDATA[Arrêt du 24 septembre 2014 de la Cour d’Appel de Bruxelles concernant les recours contre la décision du Conseil du 29 juin 2010 relative à la définition des marchés, l'analyse des conditions de concurrence, l'identification des opérateurs puissants et la détermination des obligations appropriées pour le marché 7 - Terminaison d'appel vocal]]></description>
                <pubDate>2014-10-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 8 octobre 2014 concernant l’analyse de la proposition tarifaire de bpost des tarifs pleins à la pièce pour l’année 2015]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-8-octobre-2014-concernant-lanalyse-de-la-proposition-tarifaire-de-bpost-des-tarifs-pleins-a-la-piece-pour-lannee-2015</link>
                <description><![CDATA[La présente décision a pour objet le contrôle du respect des règles en matière de calcul des augmentations tarifaires des tarifs pleins à la pièce de bpost SA pour l’année 2015.
Les tarifs pleins sont les tarifs des produits destinés aux utilisateurs particuliers (ou aux utilisateurs professionnels qui ne bénéficieraient pas de tarifs réduits pour le dépôt de produits en nombre). Les tarifs pleins ne varient pas en fonction du volume déposé ou de la préparation des envois.
Ce contrôle s’effectue en application de l’article 144ter de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques (ci-après « la Loi du 21 mars 1991 ») ainsi qu’en application des articles 29, 31 et 32 de l’arrêté royal du 11 janvier 2006 mettant en application le titre IV (Réforme de la Régie des Postes) de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques (ci-après «l’A.R. du 11 janvier 2006 »).
Après analyse, il apparait que les hausses des tarifs pleins proposées par bpost pour l’année 2015 respectent l’article 144ter, §1, 1°, 2°, 3° et 4° de la Loi du 21 mars 1991. Par conséquent, l’IBPT ne voit aucune raison de rejeter la demande d’augmentation tarifaire introduite par bpost en date du 29 août 2014.]]></description>
                <pubDate>2014-10-10 00:00</pubDate>
                </item>
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