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            <title>Opérateurs: 3338 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 20 février 2014 concernant la déclaration de conformité du système de comptabilisation de coûts pour bpost pour 2012 sur la base des rapports établis par le collège des commissaires auprès de bpost]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-20-fevrier-2014-concernant-la-declaration-de-conformite-du-systeme-de-comptabilisation-de-couts-pour-bpost-pour-2012-sur-la-base-des-rapports-etablis-par-le-college-des-commissaires-aupres-de-bpost</link>
                <description><![CDATA[Cette communication porte sur la publication d'une déclaration de conformité de la comptabilité analytique de bpost, conformément à l'article 11 de l'arrêté royal du 11 janvier 2006 mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991. L'IBPT a vérifié si la mission qui avait été confiée au Collège des Commissaires était conforme aux prescrits de l'IBPT du 30 mai 2007. Les remarques et conclusions du Collège des Commissaires sont synthétisées dans cette communication.]]></description>
                <pubDate>2014-02-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du Conseil de l’IBPT du 20 février 2014 concernant la déclaration de conformité du système de comptabilisation de coûts pour bpost pour 2011 sur la base des rapports établis par le collège des commissaires auprès de bpost]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-conseil-de-libpt-du-20-fevrier-2014-concernant-la-declaration-de-conformite-du-systeme-de-comptabilisation-de-couts-pour-bpost-pour-2011-sur-la-base-des-rapports-etablis-par-le-college-des-commissaires-aupres-de-bpost</link>
                <description><![CDATA[Cette communication porte sur la publication d'une déclaration de conformité de la comptabilité analytique de bpost, conformément à l'article 11 de l'arrêté royal du 11 janvier 2006 mettant en application le titre IV de la loi du 21 mars 1991. L'IBPT a vérifié si la mission qui avait été confiée au Collège des Commissaires était conforme aux prescrits de l'IBPT du 30 mai 2007. Les remarques et conclusions du Collège des Commissaires sont synthétisées dans cette communication.]]></description>
                <pubDate>2014-02-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour de Cassation du 28 février 2014 relatif au pourvoi de Coditel Brabant contre l’arrêt rendu le 6 novembre 2012 par la cour d’appel de Bruxelles.]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-de-cassation-du-28-fevrier-2014-relatif-au-pourvoi-de-coditel-brabant-contre-larret-rendu-le-6-novembre-2012-par-la-cour-dappel-de-bruxelles.</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour de Cassation du 28 février 2014 relatif au pourvoi de Coditel Brabant contre l’arrêt rendu le 6 novembre 2012 par la cour d’appel de Bruxelles.]]></description>
                <pubDate>2014-02-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet de lignes directrices de l'IBPT pour l'interprétation du concept « abonné disposant au maximum de 5 numéros »]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-de-lignes-directrices-de-l-ibpt-pour-l-interpretation-du-concept-abonne-disposant-au-maximum-de-5-numeros-</link>
                <description><![CDATA[Le projet de lignes directrices de l'IBPT pour l'interprétation du concept légal « abonné disposant au maximum de 5 numéros » est soumis à la consultation publique jusqu'au 22 avril 2014.
Méthode d’envoi des réactions au présent document:
Envoyer un mail à: consult09@bipt.be 
Référence: consult-2014-D9
Le document doit indiquer clairement ce qui est confidentiel.]]></description>
                <pubDate>2014-02-24 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Résultats de la consultation du 4 novembre 2013 concernant le suivi statistique du marché non résidentiel]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/resultats-de-la-consultation-du-4-novembre-2013-concernant-le-suivi-statistique-du-marche-non-residentiel</link>
                <description><![CDATA[Résultats de la consultation du 4 novembre 2013 concernant le suivi statistique du marché non résidentiel]]></description>
                <pubDate>2014-02-18 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Recours de Belgacom du 17 février 2014 contre la décision du 10 décembre 2013 concernant la révision des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 (BRXX 2012)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/recours-de-belgacom-du-17-fevrier-2014-contre-la-decision-du-10-decembre-2013-concernant-la-revision-des-offres-de-reference-bruo-broba-et-wba-vdsl2-brxx-2012</link>
                <description><![CDATA[Recours de Belgacom du 17 février 2014 contre la Décision du Conseil de l'Institut belge des services postaux et des télécommunications du 10 décembre 2013 concernant la révision des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 (BRXX 2012)]]></description>
                <pubDate>2014-02-17 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Présentations montrées lors du workshop du 6 février 2014]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/presentations-montrees-lors-du-workshop-du-6-fevrier-2014</link>
                <description><![CDATA[Vous trouverez ci-joint les 3 présentations qui ont été montrées lors du workshop du 6 février 2014 avec les entreprises postales actives sur le marché belge.]]></description>
                <pubDate>2014-02-14 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 13 février 2014 (WBA Vectoring)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-du-13-fevrier-2014-wba-vectoring</link>
                <description><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 13 février 2014 (WBA Vectoring)]]></description>
                <pubDate>2014-02-13 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Communication du 17 décembre 2013 concernant les résultats de l’enquête de juillet-août 2013 relative au comportement et aux priorités des utilisateurs particuliers et professionnels au sujet du service postal universel en Belgique]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/communication-du-17-decembre-2013-concernant-les-resultats-de-lenquete-de-juillet-aout-2013-relative-au-comportement-et-aux-priorites-des-utilisateurs-particuliers-et-professionnels-au-sujet-du-service-postal-universel-en-belgique</link>
                <description><![CDATA[Bilan de la perception qu’ont les utilisateurs privés et professionnels de la qualité et des prestations des opérateurs postaux dans un environnement totalement ouvert à la concurrence]]></description>
                <pubDate>2014-02-12 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 31 décembre 2013 retirant les droits d’utilisation des fréquences 3410-3450/3510-3550 MHz pour l'accès radioélectrique octroyés à ZapFi SA]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-31-decembre-2013-retirant-les-droits-dutilisation-des-frequences-3410-34503510-3550-mhz-pour-l-acces-radioelectrique-octroyes-a-zapfi-sa</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 31 décembre 2013 retirant les droits d’utilisation des fréquences 3410-3450/3510-3550 MHz pour l'accès radioélectrique octroyés à ZapFi SA]]></description>
                <pubDate>2014-02-11 00:00</pubDate>
                </item>
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