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            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 8 août 2013 (Offre de référence de Brutélé, Coditel et Telenet)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-du-8-aout-2013-offre-de-reference-de-brutele-coditel-et-telenet</link>
                <description><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 8 août 2013 (Offre de référence de Brutélé, Coditel et Telenet)]]></description>
                <pubDate>2013-08-08 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Traduction de la version non confidentielle de la décision du 28 juin 2013 concernant l'imposition d'une amende administrative à Telenet-Tecteo Bidco pour non-respect de l’article 4, § 1er, de l’arrêté royal du 18 janvier 2001 fixant le cahier des charges et la procédure relative à l'octroi d'autorisations pour les systèmes de télécommunications mobiles de la troisième génération et l'imposition d'un délai pour mettre un terme au non-respect de celui-ci]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/traduction-de-la-version-non-confidentielle-de-la-decision-du-28-juin-2013-concernant-l-imposition-d-une-amende-administrative-a-telenet-tecteo-bidco-pour-non-respect-de-larticle-4-1er-de-larrete-royal-du-18-janvier-2001-fixant-le-cahier-des-charges-et-la-procedure-relative-a-l-octroi-d-autorisations-pour-les-systemes-de-telecommunications-mobiles-de-la-troisieme-generation-et-l-imposition-d-un-delai-pour-mettre-un-terme-au-non-respect-de-celui-ci</link>
                <description><![CDATA[Traduction de la version non confidentielle de la décision du Conseil de l’IBPT du 28 juin 2013 concernant l'imposition d'une amende administrative à Telenet-Tecteo Bidco pour non-respect de l’article 4, § 1er, de l’arrêté royal du 18 janvier 2001 fixant le cahier des charges et la procédure relative à l'octroi d'autorisations pour les systèmes de télécommunications mobiles de la troisième génération et l'imposition d'un délai pour mettre un terme au non-respect de celui-ci]]></description>
                <pubDate>2013-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Règles de la mise aux enchères]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/regles-de-la-mise-aux-encheres</link>
                <description><![CDATA[Ce document développe l’information fournie au Chapitre 4 du Mémorandum d’Information.]]></description>
                <pubDate>2013-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Le quatrième opérateur mobile Bidco sanctionné]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/le-quatrieme-operateur-mobile-bidco-sanctionne</link>
                <description><![CDATA[La S.A. Telenet Tecteo Bidco, qui avait acquis en 2011 la quatrième autorisation 3G, est restée en défaut de lancer un service commercial au 15 janvier 2013. Bidco bloque ainsi des fréquences d'une grande valeur pour d'autres parties intéressées éventuelles. Comme l'IBPT l'avait annoncé précédemment, la société se voit par conséquent imposer une amende ainsi qu'un délai de 6 mois pour mettre un terme à l'infraction. Des sanctions complémentaires pourraient suivre par la suite.]]></description>
                <pubDate>2013-08-07 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet d’arrêté royal portant exécution dans le secteur des communications électroniques de l’article 13 de Loi du 1er juillet 2011 relative à la sécurité et la protection des infrastructures critiques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-darrete-royal-portant-execution-dans-le-secteur-des-communications-electroniques-de-larticle-13-de-loi-du-1er-juillet-2011-relative-a-la-securite-et-la-protection-des-infrastructures-critiques</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse: PROLONGÉ JUSQU'AU 16 AOUT 2013.]]></description>
                <pubDate>2013-08-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis du 31 janvier 2013 concernant le projet d’arrêté royal relatif à l’accès radioélectrique dans la bande de fréquences 790-862 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-du-31-janvier-2013-concernant-le-projet-darrete-royal-relatif-a-lacces-radioelectrique-dans-la-bande-de-frequences-790-862-mhz</link>
                <description><![CDATA[Avis du Conseil de l’IBPT du 31 janvier 2013 concernant le projet d’arrêté royal relatif à l’accès radioélectrique dans la bande de fréquences 790-862 MHz]]></description>
                <pubDate>2013-07-22 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 19 juillet 2013 (marché des lignes louées)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/avis-de-la-commission-europeenne-du-19-juillet-2013-marche-des-lignes-louees</link>
                <description><![CDATA[Avis de la Commission européenne du 19 juillet 2013 (marché des lignes louées)]]></description>
                <pubDate>2013-07-19 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Invitation au workshop relatif au processus d'attribution de spectre dans la bande 800 MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/invitation-au-workshop-relatif-au-processus-d-attribution-de-spectre-dans-la-bande-800-mhz</link>
                <description><![CDATA[L'IBPT annonce par la présente qu'il organisera un workshop concernant l'attribution de spectre dans la bande 800 MHz.
Les objectifs du workshop sont les suivants:

fournir un relevé du spectre disponible ainsi qu'un aperçu du processus d'attribution;
présenter les éléments-clés des règles de la mise aux enchères; et
organiser une séance de questions-réponses.

Le workshop se tiendra le 10 septembre 2013, de 14h à 17h30, dans les locaux de l'IBPT.
Le workshop se déroulera en anglais.
A des fins logistiques, les parties intéressées sont priées de s'inscrire par e-mail envoyé à Mme Françoise Gilles ou Mme Brigitte Wayembergh à l'adressse freqadmin@bipt.be (tél. + 32 2 22 68 878 ou + 32 2 22 68 879).  La date limite d'inscription est le 4 septembre 2013, à 16h.]]></description>
                <pubDate>2013-07-15 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Comparaison nationale des tarifs des services de télécommunications en Belgique [Tarifs appliqués le 3 juin 2013]]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/comparaison-nationale-des-tarifs-des-services-de-telecommunications-en-belgique-tarifs-appliques-le-3-juin-2013</link>
                <description><![CDATA[À la demande du Vice-Premier Ministre Johan Vande Lanotte, l'IBPT a réalisé une comparaison des prix des produits de télécommunications en Belgique. Cette comparaison a été réalisée le 3 juin 2013 et donne un aperçu des écarts de prix entre les plans tarifaires les moins chers des opérateurs de télécommunications sur les segments de marché suivants à cette même date: appels mobiles post-paid et pre-paid, téléphonie fixe, Internet fixe et offres groupées de type triple play.]]></description>
                <pubDate>2013-07-10 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Projet de décision du 3 juillet 2013 concernant la tarification de l’offre « Wholesale Multicast » et du transport Ethernet pour les offres « BROBA » et « WBA VDSL2 »]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/projet-de-decision-du-3-juillet-2013-concernant-la-tarification-de-loffre-wholesale-multicast-et-du-transport-ethernet-pour-les-offres-broba-et-wba-vdsl2-</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse : jusqu’au 31 août 2013


Adresse de réponse : consult06@ibpt.be (objet: CONSULT-2013-B6)


Personne de contact: Martin Dorme, Ingénieur-Conseiller (02 226 87 06)]]></description>
                <pubDate>2013-07-04 00:00</pubDate>
                </item>
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