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            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Mise aux enchères de droits d’utilisation pour la bande 800 MHz : mémorandum d’information]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/mise-aux-encheres-de-droits-dutilisation-pour-la-bande-800-mhz-memorandum-dinformation</link>
                <description><![CDATA[Le présent mémorandum résume et synthétise la réglementation en vigueur en matière de mise aux enchères d'autorisations 800MHz.
Il est toutefois bien entendu que la loi relative aux communications électroniques (LCE), les arrêtés royaux, et toute autre législation belge ou européenne pertinente en la matière priment sur toute interprétation contenue dans le présent mémorandum.]]></description>
                <pubDate>2013-07-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[L'IBPT publie un mémorandum d'information à l'attention des candidats potentiels à l’obtention de droits d’utilisation de fréquences dans la bande 800 MHz pour l'Internet large bande mobile (4G)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/l-ibpt-publie-un-memorandum-d-information-a-l-attention-des-candidats-potentiels-a-lobtention-de-droits-dutilisation-de-frequences-dans-la-bande-800-mhz-pour-l-internet-large-bande-mobile-4g</link>
                <description><![CDATA[L'IBPT publie un mémorandum d'information pour l'attribution des droits d’utilisation de fréquences dans la bande de 800 MHz. Ces droits d’utilisation sont destinés à être utilisés pour la fourniture de services de large bande mobile (4G) de nouvelle génération. Ce document indique entre autres les conditions associées aux droits d’utilisation, y compris les mesures incitatives réservées aux nouveaux opérateurs mobiles ainsi que le format de la mise aux enchères. Il peut être consulté sur le site Internet www.auction2013.be et s'adresse aux candidats potentiels; ceux-ci peuvent l'utiliser à des fins d’information pour envisager leur éventuelle participation à la mise aux enchères.]]></description>
                <pubDate>2013-07-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l'IBPT du 18 juin 2013 concernant le spectre attribué à KPN GB dans la bande 900MHz]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-18-juin-2013-concernant-le-spectre-attribue-a-kpn-gb-dans-la-bande-900mhz</link>
                <description><![CDATA[La présente décision modifie la décision du Conseil de l’IBPT du 16 novembre 2011 concernant la répartition du spectre dans les bandes 900MHz, 1800MHz et 2GHz afin de refléter l’abandon des canaux 121-124 par KPN GB. À l’exception des canaux 121-124, les autres attributions de bandes de fréquences de la décision du 16 novembre 2011, à KPN GB et aux autres opérateurs, restent inchangées.]]></description>
                <pubDate>2013-06-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT à la demande du Ministre de l’Economie concernant le projet d’arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 26 fevrier 2010 relatif au transfert de droits d'utilisation pour des radiofréquences]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-a-la-demande-du-ministre-de-leconomie-concernant-le-projet-darrete-royal-portant-modification-de-l-arrete-royal-du-26-fevrier-2010-relatif-au-transfert-de-droits-d-utilisation-pour-des-radiofrequences</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse: jusqu’au 26 juillet 2013, par e-mail à consult08@bipt.be, Ref : Consult-2013-B8]]></description>
                <pubDate>2013-06-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Informations générales concernant la commercialisation des appareils de radiocommunications]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/informations-generales-concernant-la-commercialisation-des-appareils-de-radiocommunications</link>
                    <pubDate>2013-06-26 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le projet d’arrêté royal portant exécution dans le secteur des communications électroniques de l’article 13 de la loi du 1er juillet 2011 relative à la sécurité et la protection des infrastructures critiques]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-projet-darrete-royal-portant-execution-dans-le-secteur-des-communications-electroniques-de-larticle-13-de-la-loi-du-1er-juillet-2011-relative-a-la-securite-et-la-protection-des-infrastructures-critiques</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse : 29 juillet 2013]]></description>
                <pubDate>2013-06-25 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation organisée par le Conseil de l'IBPT à la demande du cabinet du Ministre de l’Économie du 21 juin 2013 concernant le projet d’arrêté royal relatif à l'utilisation partagée de sites d'antennes]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-organisee-par-le-conseil-de-l-ibpt-a-la-demande-du-cabinet-du-ministre-de-leconomie-du-21-juin-2013-concernant-le-projet-darrete-royal-relatif-a-l-utilisation-partagee-de-sites-d-antennes</link>
                <description><![CDATA[Délai de réponse: jusqu’au 23 juillet 2013.
Personnes de contact : Bernadette GLAUDE, Conseiller, (FR) (02 226 87 53), Frans VINDEVOGHEL, Conseiller, (NL) (02 226 88 44)
Adresse de réponse par e-mail : consult07@bipt.be Ref : Consult-2013-B7.]]></description>
                <pubDate>2013-06-21 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation concernant le traitement des problèmes opérationnels dans le cadre des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 (ROOSA 2013)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-concernant-le-traitement-des-problemes-operationnels-dans-le-cadre-des-offres-de-reference-bruo-broba-et-wba-vdsl2-roosa-2013</link>
                <description><![CDATA[Ce document est mis en consultation conformément à l’article 140 de la loi du 13 juin 2005 selon les modalités suivantes :


Délai de réponse : jusqu’au 13 septembre 2013.


Modalité de réponse par e-mail À : consult05@ibpt.be


Objet : il contiendra au minimum la référence « Consult-2013-B5 / 2012-000966 ».


Personne de contact : Reinhard LAROY, Ingénieur-conseiller (02 226 88 22).]]></description>
                <pubDate>2013-06-20 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Annexe B à la consultation concernant le traitement des problèmes opérationnels dans le cadre des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 (ROOSA 2013)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/annexe-b-a-la-consultation-concernant-le-traitement-des-problemes-operationnels-dans-le-cadre-des-offres-de-reference-bruo-broba-et-wba-vdsl2-roosa-2013</link>
                <description><![CDATA[Annexe B à la consultation concernant le traitement des problèmes opérationnels dans le cadre des offres de référence BRUO, BROBA et WBA VDSL2 (ROOSA 2013)]]></description>
                <pubDate>2013-06-20 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt définitif du 19 juin 2013 dans le cadre du recours contre la Décision du Conseil de l'IBPT du 13 novembre 2008 "Mise en demeure suivant la non communication des informations financières exigées pour le calcul des redevances médiation conformément à l'art45ter de la loi du 21 mars 1991]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-definitif-du-19-juin-2013-dans-le-cadre-du-recours-contre-la-decision-du-conseil-de-l-ibpt-du-13-novembre-2008-mise-en-demeure-suivant-la-non-communication-des-informations-financieres-exigees-pour-le-calcul-des-redevances-mediation-conformement-a-l-art45ter-de-la-loi-du-21-mars-1991</link>
                <description><![CDATA[Arrêt définitif du 19 juin 2013 dans le cadre du recours contre la Décision du Conseil de l'IBPT du 13 novembre 2008 "Mise en demeure suivant la non communication des informations financières exigées pour le calcul des redevances médiation conformément à l'art45ter de la loi du 21 mars 1991]]></description>
                <pubDate>2013-06-19 00:00</pubDate>
                </item>
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