<?xml version="1.0" encoding="UTF-8" ?>
    <rss version="2.0">
        <channel>
            <title>Opérateurs: 3339 résultats trouvés</title>
            <description>Résultats de recherche</description>
            <item>
                <title><![CDATA[Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 6 octobre 2010 (SU)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/arret-de-la-cour-de-justice-de-l-union-europeenne-du-6-octobre-2010-su</link>
                <description><![CDATA[Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne du 6 octobre 2010 (SU)]]></description>
                <pubDate>2010-10-06 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Synthèse de la consultation du 29 avril 2010 concernant l’exécution pratique de la directive 2006/24/CE du 15 mars 2006 (directive conservation de données)]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/synthese-de-la-consultation-du-29-avril-2010-concernant-lexecution-pratique-de-la-directive-200624ce-du-15-mars-2006-directive-conservation-de-donnees</link>
                <description><![CDATA[Rapport de synthèse de la consultation organisée par le Conseil de l’IBPT à la demande du ministre pour l’Entreprise et la Simplification en date du 29/04/2010 concernant l’exécution pratique de la directive 2006/24/CE du 15 mars 2006 (directive conservation de données)]]></description>
                <pubDate>2010-10-01 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du 7 septembre 2010 concernant l’interprétation possible et l’impact de la disposition selon laquelle les numéros doivent être portés dans un délai d’un jour ouvrable et d’autres aspects comme repris à l’article 30.4 de la nouvelle directive]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-7-septembre-2010-concernant-linterpretation-possible-et-limpact-de-la-disposition-selon-laquelle-les-numeros-doivent-etre-portes-dans-un-delai-dun-jour-ouvrable-et-dautres-aspects-comme-repris-a-larticle-30.4-de-la-nouvelle-directive</link>
                    <pubDate>2010-09-30 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Consultation du 7 septembre 2010 concernant la détermination de la politique de numérotation en matière de communication M2M]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/consultation-du-7-septembre-2010-concernant-la-determination-de-la-politique-de-numerotation-en-matiere-de-communication-m2m</link>
                    <pubDate>2010-09-30 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Les activités extrabudgétaires de l’Union postale universelle]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/les-activites-extrabudgetaires-de-lunion-postale-universelle</link>
                <description><![CDATA[La complexification de plus en plus grande du réseau postal mondial a incité l’UPU à s’investir dans de nouveaux domaines concernant notamment les technologies postales, le commerce électronique et les services postaux de paiement. Afin de répondre avec souplesse à ces changements rapides du secteur, l'UPU a créé, au cours des quinze dernières années, plusieurs groupes extrabudgétaires. Le 24e Congrès a reconnu l'absence de règles claires sur la manière dont les activités extrabudgétaires de l'UPU sont organisées et gérées. Par sa résolution C 16/2008, il a chargé le Conseil d’administration d'examiner les différentes questions relatives à l’organisation et au financement des activités extrabudgétaires de l’Union. Au cours dudit Congrès, une série de propositions visant à incorporer dans le Règlement général des règles relatives aux activités extrabudgétaires de l'UPU ont été présentées. Il a été décidé que celles-ci devaient faire l'objet d'une étude approfondie sur les aspects juridiques et organisationnels des activités extrabudgétaires de l'Union.]]></description>
                <pubDate>2010-09-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[La relation entre les Nations Unies et les organisations spécialisées]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/la-relation-entre-les-nations-unies-et-les-organisations-specialisees</link>
                <description><![CDATA[Dans le cadre du Conseil d’administration, l’IBPT assume la présidence de deux Groupes de projet : le premier traite de la réforme de l’Union et le second des Actes de l’Union. Deux des axes essentiels des travaux du GP « Réforme de l’Union » portent sur le statut de l’Union en tant qu’organisation spécialisée du système onusien et sur l’organisation et le financement des activités extrabudgétaires de l’UPU. Le Conseil d’administration s’est vu confier la tâche de réaliser une étude sur les possibilités d’adaptation de la mission de l’Union énoncée dans le préambule de la Constitution. Dans ce contexte, l’IBPT a fait appel à la VUB (Vrije Universiteit Brussel) afin qu’elle lui fournisse une étude qui lui servirait de base juridique à sa réflexion et qui servirait de document de référence à l’ensemble de la communauté postale mondiale.]]></description>
                <pubDate>2010-09-28 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Annexe 2 de la décision du 14 septembre 2010 visant à corriger la décision du 17 janvier 2007 concernant les analyses de marché relatives aux lignes louées : version coordonnée de la décision du 17 janvier 2007 tenant compte des modifications adoptées]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/annexe-2-de-la-decision-du-14-septembre-2010-visant-a-corriger-la-decision-du-17-janvier-2007-concernant-les-analyses-de-marche-relatives-aux-lignes-louees-version-coordonnee-de-la-decision-du-17-janvier-2007-tenant-compte-des-modifications-adoptees</link>
                <description><![CDATA[Annexe 2 de la décision du 14 septembre 2010 visant à corriger la décision du 17 janvier 2007 concernant les analyses de marché relatives aux lignes louées : version coordonnée de la décision du 17 janvier 2007 tenant compte des modifications adoptées]]></description>
                <pubDate>2010-09-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision de réfection du 14 septembre 2010 visant à corriger la décision du 17 janvier 2007 concernant les analyses de marché relatives aux lignes louées]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-de-refection-du-14-septembre-2010-visant-a-corriger-la-decision-du-17-janvier-2007-concernant-les-analyses-de-marche-relatives-aux-lignes-louees</link>
                <description><![CDATA[Décision de réfection du 14 septembre 2010 visant à corriger la décision du 17 janvier 2007 concernant les analyses de marché relatives aux lignes louées]]></description>
                <pubDate>2010-09-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Plan stratégique 2010-2013: Moving forward to a strong and independent BIPT]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/plan-strategique-2010-2013-moving-forward-to-a-strong-and-independent-bipt</link>
                <description><![CDATA[Plan stratégique 2010-2013: Moving forward to a strong and independent BIPT]]></description>
                <pubDate>2010-09-27 00:00</pubDate>
                </item>
            <item>
                <title><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 14 septembre 2010 concernant l’imposition d’une amende administrative à Telenet pour le non-respect de l’article 14, §2, 2° de la loi du 17 janvier 2003 et de l’article 137 de la loi du 13 juin 2005]]></title>
                <link>/index.php/operateurs/publication/decision-du-conseil-de-libpt-du-14-septembre-2010-concernant-limposition-dune-amende-administrative-a-telenet-pour-le-non-respect-de-larticle-14-2-2-de-la-loi-du-17-janvier-2003-et-de-larticle-137-de-la-loi-du-13-juin-2005</link>
                <description><![CDATA[Décision du Conseil de l’IBPT du 14 septembre 2010 concernant l’imposition d’une amende administrative à Telenet pour le non-respect de l’article 14, §2, 2° de la loi du 17 janvier 2003 et de l’article 137 de la loi du 13 juin 2005]]></description>
                <pubDate>2010-09-24 00:00</pubDate>
                </item>
            </channel>
    </rss>