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La Poste souhaite revoir les contrats avec ses clients directs et ses intermédiaires pour le dépôt de publipostage et d’envois administratifs pour l’année 2010.

L’Institut a organisé le 12 novembre 2009 une consultation pour comprendre la vision du secteur sur la tarification de l’accès aux tarifs concernés.

Au total, l’Institut a reçu 15 réactions des différentes parties intéressées dont 14 réactions effectives.

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