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Accord entre la Direction Générale du Transport Aérien et l’Institut belge des services postaux et des télécommunications clarifiant l’usage des indicatifs d’appel radiotéléphonique des stations portables à usage aéronautique

Publications › Autre - 19/09/2014

Ce document précise l’indicatif à utiliser lors des communications radios entre un aéronef (y compris les ULM, DPM et paramoteurs) et le sol.

Recours de Telenet Tecteo Bidco contre la lettre de l'IBPT du 27 juin 2014 relative à la redevance unique pour l'utilisation des bandes de fréquence 900MHz et 1800 MHz

Publications › Contentieux - 15/09/2014

Recours de Telenet Tecteo Bidco contre la lettre de l'IBPT du 27 juin 2014 relative à la redevance unique pour l'utilisation des bandes de fréquence 900MHz et 1800 MHz

Avis de la Commission européenne du 10 septembre 2014 (marchés 3/03 et 5/03)

Publications › Autre - 10/09/2014

Avis de la Commission européenne du 10 septembre 2014 (marchés 3/03 et 5/03)

Numéros mobiles - Banque de données et aspects opérationnels

Publications › Autre - 29/08/2014

Numéros mobiles - Banque de données et aspects opérationnels

Numéros géographiques et non géographiques – Banque de données et aspects opérationnels

Publications › Autre - 29/08/2014

Numéros géographiques et non géographiques – Banque de données et aspects opérationnels

Rapport annuel 2013

Publications › Rapport annuel - 29/08/2014

Rapport annuel 2013

Procédure d’attribution de droits d’utilisation disponibles dans les bandes 900 MHz et 1800 MHz - Questions & réponses

Publications › Autre - 21/08/2014

Procédure d’attribution de droits d’utilisation disponibles dans les bandes 900 MHz et 1800 MHz - Questions & réponses

Procédure d’attribution de droits d’utilisation disponibles dans les bandes 900 MHz et 1800 MHz - Amendements au mémorandum d’information

Publications › Autre - 21/08/2014

Décision concernant les interfaces radio B05-01 à B05-05, B06-01 à B06-23, B07-01 à B07-05 et D01-01 à D01-03

Publications › Décision - 21/08/2014

Interfaces radio B05-01 à B05-05, B06-01 à B06-23, B07-01 à B07-05 et D01-01 à D01-03

Décision du 11 août 2014 – Ajout des lignes louées de nouvelle génération à l’offre de référence BROTSoLL

Dossier - 19/08/2014

Cette décision concerne un addendum à l’offre de référence BROTSoLL de Proximus afin de l’étendre aux lignes louées de nouvelle génération (« Next Generation Leased Lines » ou NGLL).