3478 résultats trouvés | Consommateurs

Communication de l'IBPT du 17/12/2008 concernant la procédure test price squeeze lignes Ethernet BROTSoLL

Publications › Communication - 24/12/2008

Communication de l'IBPT du 17/12/2008 concernant la procédure test price squeeze lignes Ethernet BROTSoLL

Arrêt de la Cour d'appel du 23 décembre 2008 (Brotsoll)

Publications › Contentieux - 23/12/2008

Arrêt de la Cour d'appel du 23 décembre 2008 (Brotsoll)

Consultation publique du 11 décembre 2008 relative au projet de décision du Conseil de l’IBPT concernant la méthodologie de répartition des frais relatifs à la base de données de la composante sociale du service universel des télécommunications

Publications › Consultation - 19/12/2008

La présente consultation vise à recueillir l’avis du secteur à propos de la mise en œuvre pratique de la méthodologie prescrite par la loi quant à la répartition entre les prestataires des frais relatifs à la base de données de la composante sociale du service universel des télécommunications.

Consultation sur le projet de décision concernant les interfaces radio E1, E2, E4, E6 à E16 et E18 à E29

Publications › Consultation - 12/12/2008

Interfaces radio E1, E2, E4, E6 à E16 et E18 à E29

Communication concernant l'utilisation de téléphones sans cordon CT1+

Publications › Communication - 12/12/2008

Procédure en case de brouillage des téléphones sans cordon CT1+

Rapport annuel 2007

Publications › Rapport annuel - 11/12/2008

Rapport annuel 2007

Décision du 26 novembre 2008 concernant l’attribution de droits d’utilisation dans les bandes de fréquences utilisées pour les téléphones sans cordon CT1+ en 900MHz

Publications › Décision - 10/12/2008

Attribution de droits d’utilisation dans les bandes de fréquences utilisées pour les téléphones sans cordon CT1+ en 900MHz

Synthèse de la consultation relative à la facturation de l'interconnexion en fonction de la capacité

Publications › Consultation - 08/12/2008

Synthèse de la consultation relative à la facturation de l'interconnexion en fonction de la capacité

Synthèse de la consultation du 15 octobre 2008 concernant les tarifs d'interconnexion de Belgacom pour la période 2008-2010

Publications › Consultation - 08/12/2008

Synthèse de la consultation du 15 octobre 2008 concernant les tarifs d'interconnexion de Belgacom pour la période 2008-2010

Décision du 6 novembre 2008 – Analyse du marché services téléphoniques nationaux 2008

Dossier - 26/11/2008

Cette décision désigne Belgacom (aujourd’hui : Proximus) comme entreprise puissante sur ce marché et lui impose une série d’obligations à respecter.