Institut belge des services postaux et des télécommunications
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Consommateurs : 3317 résultats trouvés
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Plan opérationnel 2024
Publications › Plan opérationnel -
01/02/2024
Les objectifs stratégiques du plan stratégique sont traduits dans le plan opérationnel annuel en objectifs opérationnels à l’aide de fiches décrivant la mise en exécution des objectifs par axe stratégique.
Plans et rapports
Pages
Institut indépendant, l’IBPT doit bien naturellement rendre compte de ses activités. L’IBPT rend chaque année compte, dans son rapport annuel, de ses activités au cours de l’année écoulée. Le Conseil de l’IBPT rédige tous les trois ans un plan stratégique, dont la version finale est présentée à la Chambre des Représentants.
Partie 4 - éléments de réseaux - modèle de document
Publications › Autre -
29/01/2024
Partie 4 - éléments de réseaux - modèle de document
Décision du 23 janvier 2024 concernant la déclaration de conformité du système de comptabilisation de coûts pour bpost pour 2022
Publications › Décision -
26/01/2024
Conformément à l’article 19 de l’AR du 25 avril 2014, l’IBPT prend la présente décision dans laquelle il adresse une déclaration de conformité au prestataire du service universel.
Services postaux universels et non universels
Pages
Le service postal universel recouvre tant les services nationaux que transfrontaliers et comprend: la levée, le tri, le transport et la distribution des envois postaux jusqu’à 2 kg; la levée, le tri, le transport et la distribution de colis postaux prestés au tarif unitaire jusqu’à 10 kg; la distribution des colis postaux prestée au tarif unitaire reçus d'autres États membres et pesant jusqu’à 20 kg; les services relatifs aux envois recommandés et aux envois à valeur déclarée.
Base de données des numéros réservés et affectés
Publications › Base de données -
25/01/2024
Cette base de données contient le plan de numérotation belge, et reflète la situation par le numéro de bloc au moment de la publication.
Plan de fréquences chasseurs
Publications › Autre -
22/01/2024
Plan de fréquences chasseurs
Cahier des charges - Mesures de couverture des chemins de fer belges
Publications › Marché public -
22/01/2024
Le marché comprend la mesure de la couverture radio des chemins de fer belges par les quatre opérateurs de réseaux mobiles et Infrabel.
Communication concernant le monitoring du service universel dans le domaine des télécommunications 2023
Publications › Communication -
15/01/2024
Conformément à l'article 103 de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, l'IBPT exerce un contrôle sur l’exécution du service universel et présente un rapport annuel à la Ministre concernant d’éventuelles adaptations des obligations de service universel.
Le service universel postal
Pages
Le service postal universel recouvre tant les services nationaux que transfrontaliers et comprend: la levée, le tri, le transport et la distribution des envois postaux jusqu’à 2 kg; la levée, le tri, le transport et la distribution de colis postaux prestés au tarif unitaire jusqu’à 10 kg; la distribution des colis postaux prestés au tarif unitaire reçus d'autres États membres et pesant jusqu’à 20 kg; les services relatifs aux envois recommandés et aux envois à valeur déclarée.
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